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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier de travaux et plans d'alignement (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2858W25 (Cote)

    • Contexte : 2858W - DDE - Subdivision fluviale - Syndicats de rivière...

    • Lotissement à Luynes
    • Lotissement "La Ville" à Luynes : avant-projet, dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement n° 71-L-138 (M. Roland Leveau et Melle Marie-Claire Hecq), lieu-dit « La Petitie Guillotière » (1971). Zone d'aménagement concertée (ZAC). - Vernou-sur-Brenne : Dossier de création de ZAC « La Plaine de la Justice » de l'OPAC d'Indre-et-Loire : présentation, plan, étude d'impact (1990).

    Date

    1971-1990

    Cote

    2672W11 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Urbanisme opérationnel
    • Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  5. Résultat n°5

    Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

    Date

    1966-1984

    Cote

    2664W22 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots, "La Pièce de Bourdel"; n° 75-L-91 : 6 lots, "La Chapelle" (laissé en suspens).

    Date

    1972-1975

    Cote

    2664W18 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Autorisations de lotissement : n° 72-L-169 : 6 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  7. Résultat n°7

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  8. Résultat n°8

    n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

    Date

    1980-1985

    Cote

    2664W13 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  9. Résultat n°9

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

    Date

    1970-1977

    Cote

    2664W12 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  10. Résultat n°10

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2664W10 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031 : 29 lots, "La Joubardière"; n° 81-F-0036 : 17 lots, "Pièce des Muriers".

    Date

    1980-1981

    Cote

    2664W3 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisation et aménagement de lotissement : n° 80-F-0031...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  13. Résultat n°13

    Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

    Date

    1957-1977

    Cote

    2664W2 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville ». Année 1987 : permis de lotir n° 87 L 0071 « Les Coteaux ». Année 1992 : permis de lotir n° 21 « rue Pasteur ».

    Date

    1985-1992

    Cote

    2636W188 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0059 « Les Aubus ». Année 1983 : permis de lotir n° 83 F 12 « Les Chalussons ».

    Date

    1980-1983

    Cote

    2636W187 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0059 « Les Aubus...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 68 « Les Fosses Berthier ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 153 « Le Bourg » ; 73 L 224 « Les Aubus ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 109 « Le Grand Pré » ; 76 L 95 « Le Bourg ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 19 « Les Amandiers ».

    Date

    1970-1978

    Cote

    2636W186 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 68 « Les Fosses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1969

    Cote

    2636W185 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  22. Résultat n°22

    Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2636W156 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  23. Résultat n°23

    Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

    Date

    1975-1980

    Cote

    2636W155 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  24. Résultat n°24

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons », « Les Faugaudrons ». Année 1984 : permis de lotir n° 84.9.0019 « Le Bourg ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 10, 12. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6. Année 1990 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 11-12.

    Date

    1980-1991

    Cote

    2636W149 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 87 « Pièce de l'Image ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 12 « Le Verger ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0023 « Les Myosotis ».

    Date

    1977-1980

    Cote

    2636W139 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Reignac-sur-Indre
    • Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 87 « Pièce de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux ».

    Date

    1979

    Cote

    2636W136 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 50 « Pouplouroux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0045 « Le Grand Cimetière », « La Merlaudière ».

    Date

    1980

    Cote

    2636W134 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Perrusson
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0045 « Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  32. Résultat n°32

    Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 60 « La Grange ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 28 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 20 « Les Jarretries ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 84 « La Grange ».

    Date

    1967-1978

    Cote

    2636W133 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Perrusson
    • Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 60 « La Grange...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

    Date

    1973-1982

    Cote

    2636W123 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  36. Résultat n°36

    Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies ». Année 1985 : permis de lotir n° 162850010 « La Métivrie ».

    Date

    1982-1985

    Cote

    2636W115 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  37. Résultat n°37

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande Métairie ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 2-5, 9, 14, 21. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 2.

    Date

    1972-1998

    Cote

    2636W111 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Montrésor
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  38. Résultat n°38

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit Gué ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 20, 31, 46, 48.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W104 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard ». Année 2006 : permis de construire n° 8-9 ; autorisation de camping : 1. Année 2007 : permis de construire n° 1.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2636W100 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Louroux
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  41. Résultat n°41

    Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux ». Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 5-7.

    Date

    1974-2007

    Cote

    2636W88 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002 - OPAC 37, construction de 4 logements locatifs situés dans le lotissement « La Couture » ; 3-11.

    Date

    2006

    Cote

    2636W73 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Liège
    • Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  48. Résultat n°48

    Année 1980 : 80 F 65 - OPAC 37, lotissement de 16 lots dont 11 à bâtir au lieu dit « Les Velours ».

    Date

    1980

    Cote

    2636W69 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Grand-Pressigny
    • Année 1980 : 80 F 65 - OPAC 37, lotissement de 16 lots...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  49. Résultat n°49

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 140 « Saint-Pierre ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 92 « Les Brosses » ; 76 ES 106 « Les Rollins ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 69 « La Varenne ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 52 « Les Jublins » ; 79 ES 46 « Saint-Pierre 2 ».

    Date

    1973-1979

    Cote

    2636W67 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Genillé
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 117 « La Varenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg », « Les Menous ».

    Date

    1981

    Cote

    2636W62 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0027 « Le Bourg...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  52. Résultat n°52

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 81 « Les Fourneaux » ; 69 L 133 « Le Bourg ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 41 « Le Bourg ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 52 « Le Bourg ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 6 « Les Fourneaux » ; 79 L 39 « Beauregard ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0026 « Le Bourg ».

    Date

    1959-1981

    Cote

    2636W61 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ferrière-sur-Beaulieu
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 89 « Galocherie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

    Date

    1957-1985

    Cote

    2636W40 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  57. Résultat n°57

    Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le Bourg ».

    Date

    1980

    Cote

    2636W36 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1980 : permis de lotir n° 049-80-F.0046 « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  58. Résultat n°58

    Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

    Date

    1978-1984

    Cote

    2636W35 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  59. Résultat n°59

    Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 135 « Les Besniers ». Année 1975 : permis de lotir n° «75 L 89 « La Croix Blanche ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 111 « Les Perruches du Puits » ; 76 L 154 « La Justice (2) » ; 76 L 155 « La Justice (1). Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 61 « La Croix Blanche ».

    Date

    1974-1977

    Cote

    2636W34 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 135 « Les Besniers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  62. Résultat n°62

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

    Date

    1972-1989

    Cote

    2636W15 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  63. Résultat n°63

    Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 122 « La Palle ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 43 « Vignes des Roches » ; 73 L 198 « La Ville ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 149 « La Ville ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 123 « La Madeleine ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 17 « Vignes des Roches » ; 77 L 18 « La Fosse aux Potiers » ; 77 L 91 « Les Razais ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 6 « Les Pournines ».

    Date

    1970-1978

    Cote

    2636W9 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaulieu-lès-Loches
    • Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 122 « La Palle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Subdivision de Ligueil, réunion des instructeurs. Subdivision de Loches, autorisations de lotissement.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2636W1 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Subdivision de Ligueil, réunion des instructeurs. Subdivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  66. Résultat n°66

    Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN (1959). 70L101 - Lotissement « Les Monpas », POULIN, GOISLARD (1970). 71L181bis - Lotissement « Les Rabonnières », DUPUY Claude (1971). L3725684F0017 - Lotissement « Les Vallières » (1984). Trogues. LT3726284F0001 - Lotissement « Le rivage de la Vienne », CASANOVA et GOUZIEN (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2549W144 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  67. Résultat n°67

    Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant Chenin II », propriété de la commune (1980). Sazilly. LT372448770005 - Lotissement « La gare», propriété de la commune (1977). Tavant. 73L63 - Lotissement « Le ruisseau de Pouillet », BRUNET (1973). LT3725580F0054 - Lotissement « Les pâtureaux », RAYMOND (1980).

    Date

    1973-1980

    Cote

    2549W143 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  68. Résultat n°68

    La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2549W142 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • La Roche-Clermault. LT3720284F0014 - Lotissement «...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  69. Résultat n°69

    La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement « La pièce du Marais », SIVOM de la rive gauche de la Vienne (1980-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    2549W141 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • La Roche-Clermault. 83ES21 ET 80ES34 - Lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  70. Résultat n°70

    Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2549W140 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  71. Résultat n°71

    Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM (1978). Rilly-sur-Vienne. 73L216 - Lotissement « Beaulieu », propriété de la commune (1973). 77ES68 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1977). LT37199840007 - Lotissement « La croix de Gryère », propriété de la commune (1984) .

    Date

    1973-1984

    Cote

    2549W139 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Panzoult. 70L133 - Lotissement « La Garnauderie », GIBEREAU et TRINSON Robert (1970). 71L118 - Lotissement « La Garnauderie », Consorts VOISIN (1971. 72L36 - Lotissement « La Garnauderie », les héritiers SALÉE-DUDOGNON (1972. 74L119 - Lotissement « La Garnauderie », consorts VOISIN (1974). LT1789470001 - Lotissement « Le Pavillon », GOURON Yvette (1994).

    Date

    1970-1994

    Cote

    2549W137 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Panzoult. 70L133 - Lotissement « La Garnauderie »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  74. Résultat n°74

    Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1970). 14883F0018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983). LT1488370018 - Lotissement « Les Naricots », propriété de la commune (1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2549W136 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Marigny-Marmande. LT3714870L0001 - Lotissement « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  75. Résultat n°75

    Lémeré. LT37125840010 – Lotissement « Le Coudray », SIVOM de Richelieu (1984). Luzé. LT3714078L0031 (78L31) - Lotissement « Bois des Savatiers », propriété de la commune (1978).

    Date

    1978-1984

    Cote

    2549W135 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Lémeré. LT37125840010 – Lotissement « Le Coudray »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  76. Résultat n°76

    L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

    Cote

    2549W134 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  77. Résultat n°77

    L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).

    Cote

    2549W133 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  78. Résultat n°78

    L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).

    Cote

    2549W132 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  79. Résultat n°79

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  80. Résultat n°80