Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 94 « Les Craies ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 155 « Les Bois Rouards ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 13 « Le Fresne ». Année 1981 : permis de construire n° 1573 ; permis de lotir n° 81 ES 24 « Les Gains ». Année 1982 : permis de construire n° 373-374, 1265, 1808. Année 1983 : permis de lotir n° 83 ES 15 « Le Fresne ». Année 1991 : CI 372549190016 [création d'un étang aux Loges].

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

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DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Tauxigny

Mots clés lieux

Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui :Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)

Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 94 « Les Craies ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 155 « Les Bois Rouards ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 13 « Le Fresne ». Année 1981 : permis de construire n° 1573 ; permis de lotir n° 81 ES 24 « Les Gains ». Année 1982 : permis de construire n° 373-374, 1265, 1808. Année 1983 : permis de lotir n° 83 ES 15 « Le Fresne ». Année 1991 : CI 372549190016 [création d'un étang aux Loges].

Cote/Cotes extrêmes

2636W161 (Cote)

Date

1973-1991

Mots clés matières

lotissement

Mots clés typologiques

permis de construire