Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 97 « Les Basses Tailles ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 31 « Le Grand Cimetière ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 51 « Les Pentes ». Année 1980 : permis de construire n° 2887. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 7. Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 3-5. Année 1989 : permis de construire n° 3-4, 7, 9, 15. Année 2006 : permis de construire n° 370660690001 - OPAC 37, construction de 3 logements dénommés

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

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DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Chédigny

Mots clés lieux

Chédigny (Indre-et-Loire, France)

Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 97 « Les Basses Tailles ». Année 1977 : permis de lotir n° 77 L 31 « Le Grand Cimetière ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 51 « Les Pentes ». Année 1980 : permis de construire n° 2887. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 7. Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 3-5. Année 1989 : permis de construire n° 3-4, 7, 9, 15. Année 2006 : permis de construire n° 370660690001 - OPAC 37, construction de 3 logements dénommés « rue de l'Alambic 2 ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W43 (Cote)

Date

1974-2006

Mots clés matières

lotissement

Mots clés typologiques

permis de construire