Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Mots clés matières

urbanisme

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Yzeures-sur-Creuse

Mots clés lieux

Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147 « Le Bourg ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W185 (Cote)

Date

1959-1969

Mots clés matières

lotissement