Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 143 « rue des Prébendes ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 2 « rue de Tours et rue des Jeux » ; 67 L 18 « Tivoli ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 100 « rue des Bigotteaux ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 110 « Les Prébendes ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 96 « Le Bas Village » ; 71 L 191 « Le Puy Quentin ». Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 40 « La Catichonnerie » ; 72 L 58 « La Ville » ; 72 L 148 « Le Bas Village ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 159

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Loches

Mots clés lieux

Loches (Indre-et-Loire, France)

Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 143 « rue des Prébendes ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 2 « rue de Tours et rue des Jeux » ; 67 L 18 « Tivoli ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 100 « rue des Bigotteaux ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 110 « Les Prébendes ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 96 « Le Bas Village » ; 71 L 191 « Le Puy Quentin ». Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 40 « La Catichonnerie » ; 72 L 58 « La Ville » ; 72 L 148 « Le Bas Village ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 159 « Le Coteau du Roi ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W83 (Cote)

Date

1966-1973

Mots clés matières

lotissement