Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 64 « Beaugerais ; 74 L 78 « Beaugerais » ; 74 L 82 « Beaugerais ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 AL 19 « Les Bounais » [demande d'alignement]. Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 4 « Les Bournais » ; 76 L 83 « Bardine ». Année 1977 : permis de lotir n° «77 L 88 « Beaugerais ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 54 « Vignemont ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 13 « Les Bournais ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0015 « La Pièce de Loches

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Loches

Mots clés lieux

Loches (Indre-et-Loire, France)

Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 64 « Beaugerais ; 74 L 78 « Beaugerais » ; 74 L 82 « Beaugerais ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 AL 19 « Les Bounais » [demande d'alignement]. Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 4 « Les Bournais » ; 76 L 83 « Bardine ». Année 1977 : permis de lotir n° «77 L 88 « Beaugerais ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 54 « Vignemont ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 13 « Les Bournais ». Année 1981 : permis de lotir n° 81 F 0015 « La Pièce de Loches » ; 81 ES 31 « Les Prébendes ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W84 (Cote)

Date

1974-1981

Mots clés matières

lotissement