Année 1964 :permis de lotir n° 64 L 45 « Beauger ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 34 « Les Pentes de Beauger », « La Jacquelinière ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 96 « Le Jonceray ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 192 « Le Verger ». Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 49 « Le Faubourg » ; 72 L 171 « Pièce des Sables » ; 72 L 187 « La Guignardière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 52 « Le Verger ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 179

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Reignac-sur-Indre

Mots clés lieux

Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Année 1964 :permis de lotir n° 64 L 45 « Beauger ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 34 « Les Pentes de Beauger », « La Jacquelinière ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 96 « Le Jonceray ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 192 « Le Verger ». Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 49 « Le Faubourg » ; 72 L 171 « Pièce des Sables » ; 72 L 187 « La Guignardière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 52 « Le Verger ». Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 179 « La Jacquelinière ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W138 (Cote)

Date

1964-1974

Mots clés matières

lotissement