Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

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2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme (1954-2006)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2664W1-24 (Cote)

Date

1954-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État, classement par commune : permis de construire (PC), permis de démolir (PD), permis de lotir (LT), certificats d'urbanisme (CU), autorisation d'aménagement de camping (AC)

Date

1954-2006

Sepmes

Mots clés lieux

Sepmes (Indre-et-Loire, France)

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

Cote/Cotes extrêmes

2664W22 (Cote)

Date

1966-1984

Mots clés matières

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