Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

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2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme (1954-2006)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2664W1-24 (Cote)

Date

1954-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État, classement par commune : permis de construire (PC), permis de démolir (PD), permis de lotir (LT), certificats d'urbanisme (CU), autorisation d'aménagement de camping (AC)

Date

1954-2006

Sepmes

Mots clés lieux

Sepmes (Indre-et-Loire, France)

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Cote/Cotes extrêmes

2664W23 (Cote)

Date

1984-2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques

permis de construire

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