2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme (1954-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2664W1-24 (Cote)

Date

1954-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
 

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division

Date

1954-2006

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

Cote/Cotes extrêmes

2664W1 (Cote)

Date

1954-1994

Présentation du contenu

Permis de construire n° 13 modificatif : il manque une partie du dossier.

Mots clés matières

Mots clés typologiques