2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Année 1952 : permis de lotir n° 52 D-53 L « rue du Cotillon Blanc. Année 1953 : permis de lotir n° 53 L 30 « rue Quintefol » ; 53 L 98 « Tivoli ». Année 1954 : permis de lotir n° 54 L 55 « boulevard Philippe-Auguste ». Année 1958 : permis de lotir n° 58 L 120 « La Croix Brézil » ; 58 L 121 « avenue du général de Gaulle ; 58 L 135 « faubourg Bourdillet ». Année 1959 : permis de lotir n° «59 L 188 « rue de Lamblardie ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 39 « Le Clos Bourdillet ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 43 « Corbery ». Année 1962 : permis de lotir n° « 62 L 99 « rue des Prébendes ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 83 « avenue du général de Gaulle ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 25 « Tivoli » ; 64 L 151 « La Croix Brézil ». Année 1965 : permis de lotir n° 65 L 100 « La Tête Noire ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 24 bis « rue Quintefol ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W82 (Cote)

Date

1952-1966

Mots clés matières