Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 121 « Le Bois de Reignac ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 88 « La Jacquelinière ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 46 « Le Verger ». Année 1980 : permis de construire n° 958, 3126, 5964, 6225. Année 1981 : permis de construire n° 2283, 2866, 4580. Année 1984 : permis de construire n° 27. Année 1988 : permis de construire n° 371928890016 - SNCF, construction de bureaux à la gare de Reignac. Année 1994 : permis de construire n° 371929490002 - OPAC 37, construction de logements individuels à

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2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme (1951-2008)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Loches - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2636W1-188 (Cote)

Date

1951-2008

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Application du droit des sols

Présentation du contenu

permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir des communes ne disposant pas de de document d'urbanisme, et permis de la compétence de l'Etat des communes en disposant.

Reignac-sur-Indre

Mots clés lieux

Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 121 « Le Bois de Reignac ». Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 88 « La Jacquelinière ». Année 1963 : permis de lotir n° 63 L 46 « Le Verger ». Année 1980 : permis de construire n° 958, 3126, 5964, 6225. Année 1981 : permis de construire n° 2283, 2866, 4580. Année 1984 : permis de construire n° 27. Année 1988 : permis de construire n° 371928890016 - SNCF, construction de bureaux à la gare de Reignac. Année 1994 : permis de construire n° 371929490002 - OPAC 37, construction de logements individuels à « La Pièce des Sables ».

Cote/Cotes extrêmes

2636W137 (Cote)

Date

1960-1994

Mots clés matières

lotissement

Mots clés typologiques

permis de construire