Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

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2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme (1954-2006)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2664W1-24 (Cote)

Date

1954-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État, classement par commune : permis de construire (PC), permis de démolir (PD), permis de lotir (LT), certificats d'urbanisme (CU), autorisation d'aménagement de camping (AC)

Date

1954-2006

Descartes

Mots clés lieux

Descartes (Indre-et-Loire, France)

Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

Cote/Cotes extrêmes

2664W10 (Cote)

Date

1970-1978

Mots clés matières

Mots clés typologiques

certificat d'urbanisme

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