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  1. Résultat n°1

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

    Cote

    2549W134 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).

    Cote

    2549W132 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).

    Cote

    2549W133 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard ». Année 2006 : permis de construire n° 8-9 ; autorisation de camping : 1. Année 2007 : permis de construire n° 1.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2636W100 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Louroux
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 16 « Beauregard...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux ». Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 5-7.

    Date

    1974-2007

    Cote

    2636W88 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002 - OPAC 37, construction de 4 logements locatifs situés dans le lotissement « La Couture » ; 3-11.

    Date

    2006

    Cote

    2636W73 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Liège
    • Année 2006 : permis de construire n° 0371270690002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  21. Résultat n°21

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    2002

    Cote

    2263W1-15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  24. Résultat n°24

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  25. Résultat n°25

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  26. Résultat n°26

    Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).

    Date

    1987-2001

    Cote

    1757W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Subdivision de Ligueil, réunion des instructeurs. Subdivision de Loches, autorisations de lotissement.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2636W1 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Subdivision de Ligueil, réunion des instructeurs. Subdivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande Métairie ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 2-5, 9, 14, 21. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 2.

    Date

    1972-1998

    Cote

    2636W111 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Montrésor
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 188 « La Grande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1960-1995

    Cote

    1453W1-208 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

    Date

    1983-1994

    Cote

    1757W65 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Panzoult. 70L133 - Lotissement « La Garnauderie », GIBEREAU et TRINSON Robert (1970). 71L118 - Lotissement « La Garnauderie », Consorts VOISIN (1971. 72L36 - Lotissement « La Garnauderie », les héritiers SALÉE-DUDOGNON (1972. 74L119 - Lotissement « La Garnauderie », consorts VOISIN (1974). LT1789470001 - Lotissement « Le Pavillon », GOURON Yvette (1994).

    Date

    1970-1994

    Cote

    2549W137 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Panzoult. 70L133 - Lotissement « La Garnauderie »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    DDE / Subdivision d'Amboise - Autorisations de lotissement.

    Date

    1974-1992

    Cote

    1540W1-11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Autorisations de lotissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  42. Résultat n°42

    Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville ». Année 1987 : permis de lotir n° 87 L 0071 « Les Coteaux ». Année 1992 : permis de lotir n° 21 « rue Pasteur ».

    Date

    1985-1992

    Cote

    2636W188 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  43. Résultat n°43

    Lotissement « le Maltâche ».

    Date

    1991

    Cote

    1757W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Maltâche ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  44. Résultat n°44

    Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » (1980-1984) ; lotissement « le Champ Rigault sous ZD 131 » créé au lieu-dit « le Champ-Rigault » pour la Société de crédit immobilier des chemins de fer (SOCRIF) (1983-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1757W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1757W63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Perraults » pour l'Office public...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  47. Résultat n°47

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons », « Les Faugaudrons ». Année 1984 : permis de lotir n° 84.9.0019 « Le Bourg ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 10, 12. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6. Année 1990 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 11-12.

    Date

    1980-1991

    Cote

    2636W149 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 ES 30 « Les Charrons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  48. Résultat n°48

    Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1757W69 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  49. Résultat n°49

    Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement n° 71-L-138 (M. Roland Leveau et Melle Marie-Claire Hecq), lieu-dit « La Petitie Guillotière » (1971). Zone d'aménagement concertée (ZAC). - Vernou-sur-Brenne : Dossier de création de ZAC « La Plaine de la Justice » de l'OPAC d'Indre-et-Loire : présentation, plan, étude d'impact (1990).

    Date

    1971-1990

    Cote

    2672W11 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Urbanisme opérationnel
    • Permis de lotir. - Joué-lès-Tours : Dossier de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

    Date

    1985-1990

    Cote

    1757W74 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  53. Résultat n°53

    Cravant-les-Côteaux. LT3708980F0018 – Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1980). LT370899070008 – Lotissement « Les Bertinières », propriété de la commune (1990).

    Date

    1980-1990

    Cote

    2549W127 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Cravant-les-Côteaux. LT3708980F0018 – Lotissement «...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  54. Résultat n°54

    DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement. Bâtiments communaux : permis de construire.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1617W1-32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Autorisations de lotissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  55. Résultat n°55

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  56. Résultat n°56

    Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme d'habitat à loyer modéré (HLM) d'Amboise et d'Indre-et-Loire.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1757W55 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  57. Résultat n°57

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  58. Résultat n°58

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 85 « Chantereine ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 20 « Près du Pont ». Année 1989 : permis de lotir n° 44 « Les Sablières ».

    Date

    1972-1989

    Cote

    2636W15 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 46 « Les Varennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  59. Résultat n°59

    Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2549W122 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  60. Résultat n°60

    Avoine - LT370118850031 - Lotissement « Les Bonnes Greniers », PEAN René.( 1988). Avon-les-Roches - LT3701280F0052 – Lotissement lieu-dit « rue de Feunet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2549W121 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Avoine - LT370118850031 - Lotissement « Les Bonnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1981). LT370768550011 – Lotissement « Le Verger », propriété de la commune (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    2549W125 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Cinais. LT3707681F0008 – Lotissement « Le Verger »,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  63. Résultat n°63

    Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.

    Date

    1982-1988

    Cote

    1757W62 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  64. Résultat n°64

    ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1757W57 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Lotissement « les Penloups ».

    Date

    1985-1986

    Cote

    1757W75 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Penloups ».

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  67. Résultat n°67

    Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet de lotissement "Le Clos du roi" (1968), lotissement "Le Charentais" (1970, 1975), lotissement "Les Vignes de Saint-Blaise" (1971, 1981-1982), projet de lotissement "Les Pièces des raies" (1972, 1977-1979), lotissements "Les Sables de Saint-Blaise" (1974-1978, "Les Raboteaux" (1974-1978), "Les Delanoues" (1978-1979), "Les Noëls" (1985), "Le Champ-Chilloux" (1985-1992), "Le Champ-Chilloux (sous ZE 234)" (1985-1986).

    Date

    1960-1986

    Cote

    1477W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Autorisations de lotissement
    • Projet de lotissement de M. Louis Cyron (1960), projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  68. Résultat n°68

    Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit Gué ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 20, 31, 46, 48.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2636W104 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Manthelan
    • Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0061 « Le Petit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  69. Résultat n°69

    Année 1985

    Date

    1985

    Cote

    1639W9 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Année 1985
  70. Résultat n°70

    Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies ». Année 1985 : permis de lotir n° 162850010 « La Métivrie ».

    Date

    1982-1985

    Cote

    2636W115 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0002 « Les Corderies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  71. Résultat n°71

    Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

    Date

    1957-1985

    Cote

    2636W40 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  72. Résultat n°72

    n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

    Date

    1980-1985

    Cote

    2664W13 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  73. Résultat n°73

    Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2636W156 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  74. Résultat n°74

    Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les Perruches ». Année 1981 : permis de lotir n° 049-81-F. 0019 « L'Espérance ». Année 1984 : permis de lotir n° 049-84-F.0009 « La Justice » ; 049-84-F.0018 « La Brémauderie ».

    Date

    1978-1984

    Cote

    2636W35 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1978 : permis de lotir n° 78 (77) L 49 « Les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  75. Résultat n°75

    Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

    Date

    1981-1984

    Cote

    1757W73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  76. Résultat n°76

    Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM (1978). Rilly-sur-Vienne. 73L216 - Lotissement « Beaulieu », propriété de la commune (1973). 77ES68 - Lotissement « Le Bourg », propriété de la commune (1977). LT37199840007 - Lotissement « La croix de Gryère », propriété de la commune (1984) .

    Date

    1973-1984

    Cote

    2549W139 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Razines. 78(77)L28 - Lotissement « Cochereau », SIVOM...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  77. Résultat n°77

    Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1757W56 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Monts
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  78. Résultat n°78

    Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » et « la Varenne ».

    Date

    1976-1984

    Cote

    1757W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Autorisations de lotissement
    • Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  79. Résultat n°79

    Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet de lotissement "Maurice" (1967), lotissements "L'Enclos de l'abbaye" (1971), "Les Réaux" (1973), "La Varenne (sous A 161)" (1972-1973), "La Varenne (sous A 569)" (1974), "Chaumenier (sous C)" (1973), "Chaumenier" (1975-1977), "Le Cimetière" (1979-1984).

    Date

    1966-1984

    Cote

    1477W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Autorisations de lotissement
    • Projet de lotissement de Mme Charotte (1966), projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  80. Résultat n°80

    Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN (1959). 70L101 - Lotissement « Les Monpas », POULIN, GOISLARD (1970). 71L181bis - Lotissement « Les Rabonnières », DUPUY Claude (1971). L3725684F0017 - Lotissement « Les Vallières » (1984). Trogues. LT3726284F0001 - Lotissement « Le rivage de la Vienne », CASANOVA et GOUZIEN (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2549W144 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon