DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

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W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)

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DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme

Date

1941-2009

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versements

Présentation du contenu

Dossiers non classés. Pour tout renseignement sur ces versements d'archives : https://archives.touraine.fr/page/contactez-nous

Mots clés matières

DDE / Subdivision de Loches - Louans : carte communale - Tauxigny, ZA du Bois Joly, deuxième lotissement sud : règlement d'urbanisme ; procédure de révision du POS : dossier de prise en compte de la loi Barnier.

Cote/Cotes extrêmes

2670W226 (Cote)

Date

1998-2001

Mots clés lieux

Louans (Indre-et-Loire, France), Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)]

Mots clés matières

Mots clés typologiques

permis de construire

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