DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

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W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)

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DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme

Date

1941-2009

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versements

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Cote/Cotes extrêmes

1757W1-43 (Cote)

Date

1966-1995

Mots clés lieux

Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Mots clés matières

Mots clés typologiques

permis de construire, certificat d'urbanisme

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