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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
Date
1785-1819
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°2
Cote
EDEP166/M5 (Cote)
Date
1852-1935
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°3
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
Date
1581
Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
Résultat n°4
Cote
EDEP091/O3 (Cote)
Date
an X-1915
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
Résultat n°5
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
Date
1839
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, inventaire
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
Résultat n°6
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
Date
1910
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°7
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
Date
1833-1948
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°8
Cote
EDEP146/P3 (Cote)
Date
1618-1673
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Résultat n°9
Cote
EDEP132/II4 (Cote)
Date
1663-1785
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
Résultat n°10
Cote
1J/1740 (Cote)
Date
1449-1556
Lieu
Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du...

Résultat n°11
Cote
EDEP132/4D2 (Cote)
Date
1802-1828
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
Résultat n°12
Cote
EDEP078/M3 (Cote)
Date
1847-1950
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
Résultat n°13
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
Date
XIX-XX
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°14
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
Date
1931
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°15
Cote
EDEP063/1O18 (Cote)
Date
1839-1906
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°16
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
Date
1903-1927
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°17
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
Date
1842-1941
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°18
Cote
EDEP132/II3 (Cote)
Date
1624-1678
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
Résultat n°19
Cote
EDEP099/N4 (Cote)
Date
1841
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
Résultat n°20
Cote
EDEP066/O1 (Cote)
Date
1836-1930
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains et immeubles : actes.
Résultat n°21
Cote
EDEP091/O6 (Cote)
Date
1847-1944
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
Résultat n°22
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
Date
1821-1953
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°23
Cote
EDEP124/S1 (Cote)
Date
1749-1914
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et extraits de jugements.
Résultat n°24
Cote
EDEP027/1O94 (Cote)
Date
1836-1838
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
Résultat n°25
Cote
EDEP135/M2 (Cote)
Date
1850-1931
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, mémoire, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction de la maison d'école mixte : achats de...
Résultat n°26
Cote
EDEP069/S2 (Cote)
Date
1878-1923
Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
Résultat n°27
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
Date
1780-1898
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°28
Cote
EDEP152/S1 (Cote)
Date
1856-1857
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, inventaire
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Successions : actes notariés, inventaires
Résultat n°29
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
Date
1906-1957
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Résultat n°30
Cote
EDEP089/O7 (Cote)
Date
1836-1906
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, plan d'alignement, plan, arrêté préfectoral, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
Résultat n°31
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
Date
1890-1904
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°32
Cote
EDEP027/1O87 (Cote)
Date
1829-1897
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, rapport, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours...
Résultat n°33
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
Date
1824-1832
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°34
Cote
2R11 (Cote)
Date
1904-1939
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- champ de manœuvre du Menneton, Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de l'Hospitalité, Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Lasalle, Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, marché public, acte authentique
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Bâtiments et terrains militaires
  • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
  • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Résultat n°35
Cote
EDEP063/1O19 (Cote)
Date
1839-1906
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°36
Cote
EDEP021/S1 (Cote)
Date
1816-1934
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
Résultat n°37
Cote
EDEP077/P1 (Cote)
Date
1640-1792
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : titres de propriété.
Résultat n°38
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
Date
1558-1682
Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, bail
  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°39
Cote
EDEP111/M1 (Cote)
Date
1766-1831
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
Résultat n°40
Cote
EDEP132/S15 (Cote)
Date
XX
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
Résultat n°41
Cote
EDEP020/N4 (Cote)
Date
1825 - 1862
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...
Résultat n°42
Cote
EDEP099/M2 (Cote)
Date
sans date -1865
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
Résultat n°43
Cote
1J1590/2 (Cote)
Date
1846-1919
Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, acte authentique, titre de propriété
  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Millet
  • Gestion des biens, activité économique et papiers de...
Résultat n°44
Cote
EDEP089/O9 (Cote)
Date
1851-1911
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, acte authentique, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans...
Résultat n°45
Cote
EDEP027/1O34 (Cote)
Date
1845-1889
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, pièce comptable, délibération, note, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement...
Résultat n°46
Cote
EDEP203/S1 (Cote)
Date
1836-1876
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
Résultat n°47
Cote
EDEP057/O3 (Cote)
Date
1868-1902
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
Résultat n°48
Cote
EDEP141/1Q6 (Cote)
Date
1804-1828
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Résultat n°49
Cote
EDEP027/1O91 (Cote)
Date
1821-1866
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
Résultat n°50
Cote
EDEP126/L6 (Cote)
Date
1860
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte...
Résultat n°51
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
Date
1847-1920
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°52
Cote
EDEP132/2R9 (Cote)
Date
1892-1979
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, plan, délibération, pièce comptable, acte authentique, document photographique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Monuments historiques, classement, restauration, fouilles...
Résultat n°53
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
Date
1865-1905
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°54
Cote
EDEP103/E6 (Cote)
Date
1933
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Résultat n°55
Cote
EDEP139/S1 (Cote)
Date
1788-an VI
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Grosses notariales.
Résultat n°56
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
Date
1818-1889
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, exploit d'huissier
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°57
Cote
EDEP/058/S6 (Cote)
Date
1909
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
Résultat n°58
Cote
EDEP087/N1 (Cote)
Date
1873-1875
Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Actes d'échange entre la commune et des propriétaires...
Résultat n°59
Cote
EDEP112/P3 (Cote)
Date
1874
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte...
Résultat n°60
Cote
EDEP132/1M12 (Cote)
Date
1877-1925
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, acte authentique, bail, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
Résultat n°61
Cote
EDEP/058/S3 (Cote)
Date
1890
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
Résultat n°62
Cote
EDEP076/N1 (Cote)
Date
1688-1775
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres concernant les biens communaux.
Résultat n°63
Cote
EDEP145/O3 (Cote)
Date
1810-1901
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
Résultat n°64
Cote
EDEP161/P4 (Cote)
Date
1786-1789
Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
Résultat n°65
Cote
EDEP064/H9 (Cote)
Date
1914-1919
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle, acte authentique, liste, télégramme
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement :...
Résultat n°66
Cote
EDEP032/O1 (Cote)
Date
1841-1860
Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°67
Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

1 media

Cote
EDEP132/DD8 (Cote)
Date
1517-1557
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, acte authentique, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville :...
Résultat n°68
Cote
EDEP078/O3 (Cote)
Date
1832-1934
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal de réunion, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
Résultat n°69
Cote
EDEP214/S1 (Cote)
Date
1791-1792
Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 214 - Commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclaration des biens de personnes privées.
Résultat n°70
Cote
EDEP099/M4 (Cote)
Date
1825-1834
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère
  • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
Résultat n°71
Cote
EDEP020/S3 (Cote)
Date
1832 - 1925
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes...
Résultat n°72
Cote
EDEP089/O8 (Cote)
Date
1826-1907
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, acte authentique, plan, note
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des...
Résultat n°73
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
Date
1852-1935
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Résultat n°74
Cote
EDEP060/P13 (Cote)
Date
1468-1894
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
Résultat n°75
Cote
EDEP027/1O92 (Cote)
Date
1834-1861
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, arrêté préfectoral, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 13 de Tours à Saint-Aignan,...
Résultat n°76
Cote
EDEP065/I1 (Cote)
Date
1760-1838
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°77
Cote
EDEP065/S1 (Cote)
Date
1857-1901
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
Résultat n°78
Cote
1J/1707/3 (Cote)
Date
1774-1817
Lieu
Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, pièce comptable, acte authentique
  • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

  • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...
Résultat n°79
Cote
EDEP115/I1 (Cote)
Date
1831-1935
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
Résultat n°80
Cote
EDEP063/1O23 (Cote)
Date
1846-1922
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, acte authentique, plan, liste, état parcellaire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...