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E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives déposées (1616-1995)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP089 (Cote)

Date

1616-1995

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 décembre 2016

Mots clés lieux

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire)

Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des charges (1846-1870), procès-verbaux (1851-1879), entretiens et réparations des chemins (1861-1872), commission des cantonniers communaux (1850-1874), proposition de mise en régie (1872), mémoire des travaux (1826-1868), états d'indication des ouvrages à exécuter (1868-1871), actes de vente, proposition et emplois des ressources (1854-1867), demande d'alignement (1847), plans parcellaires, ouvrage d'art, plans généraux, avant-métré des travaux, profil longitudinal, état parcellaire, extrait de plan, notes de classement, tableau indicatif

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089/O8 (Cote)

Date

1826-1907

Mots clés matières

réseau routier, entretien

Mots clés typologiques

pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, acte authentique, plan, note