E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives déposées (1616-1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089 (Cote)

Date

1616-1995

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 décembre 2016

Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089/O9 (Cote)

Date

1851-1911

Mots clés matières

Mots clés typologiques