Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

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E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives déposées (1616-1995)

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Commune de Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089 (Cote)

Date

1616-1995

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 décembre 2016

Mots clés lieux

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089/O9 (Cote)

Date

1851-1911

Mots clés matières

Mots clés typologiques

plan, pièce comptable, acte authentique, mémoire

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