Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives déposées (1818-1987)

Déplier tous les niveaux

Commune de Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP069 (Cote)

Date

1818-1987

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 16 mars 2017

Mots clés lieux

Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire)

Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries

Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

Cote/Cotes extrêmes

EDEP069/S2 (Cote)

Date

1878-1923

Mots clés matières

aménagement rural

Mots clés typologiques

acte authentique

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.