Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

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E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1791-1939)

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Commune de Brèches (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP037 (Cote)

Date

1791-1939

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 juillet 1997

Mots clés lieux

Brèches (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Brèches (Indre-et-Loire)

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP037/N1 (Cote)

Date

1903-1927

Mots clés matières

biens communaux, horticulture, aménagement

Mots clés producteurs

Brèches (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

cahier des charges, acte authentique

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