Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)

Déplier tous les niveaux

Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP028 (Cote)

Date

1643-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 31 août 1995 et du 6 avril 2012

Mots clés lieux

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Voirie urbaine

Date

1833-1948

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Cote/Cotes extrêmes

EDEP028/O4 (Cote)

Date

1833-1948

Mots clés matières

aménagement rural, adjudication

Mots clés producteurs

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.