Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives déposées (1616-1995)

Déplier tous les niveaux

Commune de Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089 (Cote)

Date

1616-1995

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 décembre 2016

Mots clés lieux

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Cote/Cotes extrêmes

EDEP089/O7 (Cote)

Date

1836-1906

Mots clés matières

réseau routier, classement

Mots clés typologiques

acte authentique, plan d'alignement, plan, arrêté préfectoral, liste nominative, procès-verbal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.