Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

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E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives déposées (1617-1967)

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Commune de Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP145 (Cote)

Date

1617-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 24 février 1994 et du 7 avril 2014

Mots clés lieux

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP145/O3 (Cote)

Date

1810-1901

Mots clés matières

réseau routier, entretien, adjudication

Mots clés typologiques

acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable

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