Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

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E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées (1588-1983)

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Commune de Courcoué (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP087 (Cote)

Date

1790-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 30 juillet 2014 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Courcoué (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Courcoué (Indre-et-Loire)

Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.

Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP087/N1 (Cote)

Date

1873-1875

Mots clés matières

biens communaux

Mots clés typologiques

acte authentique

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