Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.

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E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)

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Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP032 (Cote)

Date

1643-1956

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 23 janvier 1996 et du 7 avril 2014

Mots clés lieux

Bournan (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bournan (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP032/O1 (Cote)

Date

1841-1860

Mots clés matières

réseau routier, cession, entretien

Mots clés producteurs

Bournan (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

acte authentique, procès-verbal

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