Actes notariés et exploits d'huissiers.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées (1608-1970)

Déplier tous les niveaux

Commune de Chaumussay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP064 (Cote)

Date

1608-1970

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 19 mai 1998

Mots clés lieux

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chaumussay (Indre-et-Loire)

Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.

Actes notariés et exploits d'huissiers.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP064/S2 (Cote)

Date

1818-1889

Mots clés matières

officier ministériel

Mots clés typologiques

acte authentique, exploit d'huissier

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.