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  1. Résultat n°1

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  2. Résultat n°2

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W134 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Barrou
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

    Date

    1991

    Cote

    1545W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

    Date

    1998

    Cote

    2599W214 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Date

    1990

    Cote

    1545W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2665W8 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 5. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-10. Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W153 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    2636W33 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2664W20 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1979-2008

    Cote

    2636W49 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2664W5 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  17. Résultat n°17

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement d'un bâtiment en bibliothèque médiathèque, n° 7- 8 ; certificats d'urbanisme n° 4, n° 15-17. Année 2001 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 réaménagement et extension de la salle des fêtes, n° 3-6 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W193 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État, n° 7-12, n° 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 7.

    Date

    1997

    Cote

    2599W141 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W13 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaumont-Village
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2636W129 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  21. Résultat n°21

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2664W11 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  23. Résultat n°23

    Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement de trois logements, n° 4-5 ; permis de démolir n° 1, n° 2 OPAC démolition de bâtiments vétustes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W172 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 construction d'un gymnase, n° 3-7 ; permis de démolir n°1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3-4, 8-9.

    Date

    1999

    Cote

    2599W192 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.

    Date

    1993

    Cote

    1757W52 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Chaumenier, division en vue de construction. Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  27. Résultat n°27

    Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2665W12 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bournan
    • Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

    Date

    1970-1978

    Cote

    2664W10 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  29. Résultat n°29

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2664W15 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  30. Résultat n°30

    Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 . Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W116 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  31. Résultat n°31

    Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

    Date

    1996

    Cote

    2665W123 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche » et « rue Saint-Pierre » ; 59 L 107 « rue Saint-Pierre ». Année 1962 : permis de lotir n° 62 L 28 « Les Varennes » ; 62 L 32 « La Saulaie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 28 « La Petite Malvoisine ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 50 « Saint-Nicolas ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 50 « Saint-Nicolas » ; 71 L 104 « La Garenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 65 « Les Tilleuls » ; 75 L 189 « La Croix ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 99 « Pouplouroux ». Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 2008 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2636W135 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  33. Résultat n°33

    Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17 ; certificats d'urbanisme n° 5, 10, 17.

    Date

    1997

    Cote

    2665W53 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34

    Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits. Le dossier est composé de plusieurs demandes refusées de permis, de déclaration de travaux et de certificats d'urbanisme, ainsi que d'un constat d'infractions. Année 1997 : permis de construire n° 44. Année 1998 : permis de construire n° 3, 17, 69 ; DT n° 59. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 30. Année 2003 : permis de construire n° 23 (Conseil Général, extension et restructuration du collège "Val de l'Indre, 15 rue Honoré de Balzac). Année 2004 : permis de construire n° 35 (Conseil Général, Collège Val de l'Indre, installation de bâtiments modulaires (classes et bureaux), 15 rue Honoré de Balzac). permis de construire n° 51 (C.E.A de Monts, construction d'un bâtiment d'accueil, de communication et de recherche, place Raoul Dautry).

    Date

    1996-2004

    Cote

    2665W75 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Monts
    • Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  35. Résultat n°35

    Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5.

    Date

    1998

    Cote

    2599W160 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme (compétence Etat)

    Date

    1990-2001

    Cote

    1790W1-14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  38. Résultat n°38

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire et certificats d'urbanisme valant division (1995-1997), permis de démolir (2002), compétence Etat.

    Date

    1990-2002

    Cote

    1886W1-38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  39. Résultat n°39

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  40. Résultat n°40

    Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.

    Date

    1994

    Cote

    1757W53 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Cormery
    • Certificats d'urbanisme
    • Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  41. Résultat n°41

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  42. Résultat n°42

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (dont compétence Etat).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1601W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  43. Résultat n°43

    DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

    Date

    1966-1995

    Cote

    1757W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  44. Résultat n°44

    Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 109 « La Chapellerie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 127 « La Pièce de la Laiterie » ; 67 L 128 « Les Barrières ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 18 « L'Hospice ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 82 « Les Barrières » ; 71 L 83 « L'Abbaye ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 145 « La Pièce de la Laiterie ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 125 « Les Champs forts ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1988 : permis de construire n° 371308880062 - OPAC 37, réalisation de 16 logements locatifs situés à la « Pièce de la Laiterie ».

    Date

    1961-1988

    Cote

    2636W75 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ligueil
    • Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  45. Résultat n°45

    Année 2000 : permis de construire n° 10-11 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 9. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 réhabilitation de la salle des fêtes, n° 3. Année 2002 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2599W136 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Barrou
    • Année 2000 : permis de construire n° 10-11 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  46. Résultat n°46

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 2007 : permis de construire n° 3, 7. Année 2008 : permis de construire n° 2-4, 6.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W21 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  47. Résultat n°47

    Année 1999 : permis de construire n° 1-8, 10-11 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 4. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W64 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Le Louroux
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-8, 10-11 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  48. Résultat n°48

    Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19, 21, 22. Année 1994 : permis de construire n° 1-5 ; certificat d'urbanisme n° 4 .

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W101 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1993 : permis de construire n° 5-7, 13-15, 19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  49. Résultat n°49

    Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W185 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  50. Résultat n°50

    Année 2000 : permis de construire n° 11-14 ; certificats d'urbanisme n° 2, 6, 17-18. Année 2001 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    2000

    Cote

    2599W217 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2000 : permis de construire n° 11-14 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  51. Résultat n°51

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  52. Résultat n°52

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 3. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 1, 5. Année 1992 : permis de construire n° 2-3, 5. Année 1993 : permis de construire n° 1-2. Année 1994 : permis de construire n° 1-2. Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 3-4. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W141 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Bauld
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  53. Résultat n°53

    Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4, 6. Année 2000 : permis de construire n° 2-3, 5-7.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W55 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, 4-11 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  54. Résultat n°54

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  55. Résultat n°55

    Année 1999 : permis de construire n° 9-11 ; permis de démolir n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 4, 9-10. Année 2000 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W144 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1999 : permis de construire n° 9-11 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  56. Résultat n°56

    Fondettes : certificat d'urbanisme n° 97F0027, Baudreuil, château de la Plaine, section BD, n° 12 à 57. Montlouis-sur-Loire : certificat d'urbanisme n° 98E0042, Bodin, La Croix Blanche, section AD 257-747-748-831-833. Tours : certificat d'urbanisme n° 98T0111, Direction départementale de l'équipement, Base aérienne, section AB, n° 1. La Riche : certificat d'urbanisme n° 991.0005, SCP Bodin, rue Thomas Durand, section AT, n° 67-70-151-152.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1975W6 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Certificat d'urbanisme valant division (compétence...
    • Fondettes : certificat d'urbanisme n° 97F0027, Baudreuil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  57. Résultat n°57

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W171 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  58. Résultat n°58

    Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat d'urbanisme n°5. Année 1995 : permis de construire n° 1-14 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 9, .

    Date

    1994-1995

    Cote

    2665W121 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  59. Résultat n°59

    Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2664W19 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  60. Résultat n°60

    Année 1999 : permis de construire n° 16-18, n° 19 restructuration de la piscine municipale ; certificats d'urbanisme n° 9. Année 2000 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W216 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1999 : permis de construire n° 16-18, n° 19 restructuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  61. Résultat n°61

    Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux ». Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 5-7.

    Date

    1974-2007

    Cote

    2636W88 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  62. Résultat n°62

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  63. Résultat n°63

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  64. Résultat n°64

    Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W186 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Petit-Pressigny
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  65. Résultat n°65

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  66. Résultat n°66

    Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation et extension de la salle des fêtes, n° 9 ; permis de démolir n° 1 commune, démolition de trois bâtiments, n° 2 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-10.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2599W200 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  67. Résultat n°67

    Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom, propriété de Louis Saulquin]. Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 20 [sans nom, division à l'usage de culture] ; 60 L 43 [sans nom, division à l'usage de culture]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 70 « La Folie » ; 78 L 71 « Les Racineaux ». Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 11, 16 : permis de démolir n° 15 ; certificats d'urbanisme valant division n° 7-8.

    Date

    1957-1985

    Cote

    2636W40 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Année 1957 : permis de lotir n° 57 L 13 [sans nom,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  68. Résultat n°68

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11, 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W161 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  69. Résultat n°69

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  70. Résultat n°70

    Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991 : certificat d'urbanisme n° 31. Année 1994 : certificat d'urbanisme n° 5. Année 1996 : permis de construire n° 1-3, 5-8.

    Date

    1987-1996

    Cote

    2665W52 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 1987 : permis de construire n° 1. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  71. Résultat n°71

    Année 1997 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 1998 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-7 ; permis de démolir n° 1-2, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 7.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W191 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1997 : permis de construire n° 1 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  72. Résultat n°72

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  73. Résultat n°73

    Année 1987 : permis de construire n° 9, 12. Année 1988 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1989 : permis de construire n° 2-3. Année 1983 : certificats d'urbanisme valant division n° 3456. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 15, 23, 25. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2636W114 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Mouzay
    • Année 1987 : permis de construire n° 9, 12. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  74. Résultat n°74

    Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, 7. Année 2007 : permis de construire n° 2-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1984-2008

    Cote

    2636W164 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Varennes
    • Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  75. Résultat n°75

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  76. Résultat n°76

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 2 ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 2 ; certificats d'urbanisme n° 1-3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, 7-10. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; certificats d'urbanisme n°4.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2599W181 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Paulmy
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 2 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  77. Résultat n°77

    Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W155 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 1997 : permis de construire n° 2-3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  78. Résultat n°78

    Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 4. Année 2001 : permis de construire n° 2-5, 7, 10.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2665W56 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Louans
    • Année 2000 : permis de construire n° 8-10 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  79. Résultat n°79

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 2-4, 15. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 2 commune, démolition d'un entrepôt ; certificats d'urbanisme n° 2.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W171 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Ferrière-Larçon
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  80. Résultat n°80

    Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence État abord d'un monument historique, n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 3-4. Année 1998 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W159 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)