Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

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2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Urbanisme (1974-2005)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2665W1-123 (Cote)

Date

1974-2005

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Mots clés matières

Bournan

Mots clés lieux

Bournan (Indre-et-Loire, France)

Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

Cote/Cotes extrêmes

2665W12 (Cote)

Date

1998-2001

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

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