2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme (1954-2006)

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Cote/Cotes extrêmes

2664W1-24 (Cote)

Date

1954-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
 

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division

Mots clés matières

Date

1954-2006

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Cote/Cotes extrêmes

2664W11 (Cote)

Date

1997-2002

Mots clés typologiques