Année 1997 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 1998 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-7 ; permis de démolir n° 1-2, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 7.

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2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1824-2007)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-237 (Cote)

Date

1824-2007

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Urbanisme

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État (classement par commune)

Preuilly-sur-Claise

Mots clés lieux

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Année 1997 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 1998 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-7 ; permis de démolir n° 1-2, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 7.

Cote/Cotes extrêmes

2599W191 (Cote)

Date

1997-1998

Mots clés typologiques

permis de construire, certificat d'urbanisme, permis de démolir

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