DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

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W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme

Date

1941-2009

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versements

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Cote/Cotes extrêmes

2451W1-84 (Cote)

Date

2000-2008

Mots clés lieux

Ambillou (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Hommes (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Lublé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

permis de construire, certificat d'urbanisme

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