Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

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2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme (1954-2006)

Déplier tous les niveaux

DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2664W1-24 (Cote)

Date

1954-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

AD37 - Site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État, classement par commune : permis de construire (PC), permis de démolir (PD), permis de lotir (LT), certificats d'urbanisme (CU), autorisation d'aménagement de camping (AC)

Date

1954-2006

Marcé-sur-Esves

Mots clés lieux

Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)

Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Cote/Cotes extrêmes

2664W15 (Cote)

Date

1997-2001

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

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