DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

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W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)

Déplier tous les niveaux

DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme

Date

1941-2009

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

Modalités d'entrées

Versements

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Cote/Cotes extrêmes

2518W1-40 (Cote)

Date

2000-2006

Mots clés lieux

Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), La Ferrière (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Morand (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

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