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  1. Résultat n°1

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  2. Résultat n°2

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  3. Résultat n°3

    Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

    Date

    1581

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  5. Résultat n°5

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  6. Résultat n°6

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  7. Résultat n°7

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  8. Résultat n°8

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  9. Résultat n°9

    Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

    Date

    1663-1785

    Cote

    EDEP132/II4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
  10. Résultat n°10

    Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du lieu des Lombardes (ou Lombardières) et du lieu des Chaumières

    Date

    1449-1556

    Cote

    1J/1740 (Cote)

    • Contexte : Saint-Denis d'Amboise, famille Rabouin, partage du...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

    Date

    1802-1828

    Cote

    EDEP132/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
  12. Résultat n°12

    Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP078/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
  13. Résultat n°13

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  14. Résultat n°14

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  16. Résultat n°16

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  17. Résultat n°17

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  18. Résultat n°18

    Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

    Date

    1624-1678

    Cote

    EDEP132/II3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
  19. Résultat n°19

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
  20. Résultat n°20

    Vente de terrains et immeubles : actes.

    Date

    1836-1930

    Cote

    EDEP066/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains et immeubles : actes.
  21. Résultat n°21

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  22. Résultat n°22

    Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

    Date

    1821-1953

    Cote

    EDEP126/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP027/1O94 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
  25. Résultat n°25

    Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP135/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la maison d'école mixte : achats de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

    Date

    1878-1923

    Cote

    EDEP069/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
  27. Résultat n°27

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  28. Résultat n°28

    Successions : actes notariés, inventaires

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP152/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Successions : actes notariés, inventaires
  29. Résultat n°29

    Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP119/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
  30. Résultat n°30

    Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP089/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
  31. Résultat n°31

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  32. Résultat n°32

    Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.

    Date

    1829-1897

    Cote

    EDEP027/1O87 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours...
  33. Résultat n°33

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  34. Résultat n°34

    Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2R11 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  35. Résultat n°35

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  36. Résultat n°36

    Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

    Date

    1816-1934

    Cote

    EDEP021/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
  37. Résultat n°37

    Fabrique : titres de propriété.

    Date

    1640-1792

    Cote

    EDEP077/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : titres de propriété.
  38. Résultat n°38

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  39. Résultat n°39

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

    Date

    1766-1831

    Cote

    EDEP111/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
  40. Résultat n°40

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XX

    Cote

    EDEP132/S15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  41. Résultat n°41

    Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

    Date

    1825 - 1862

    Cote

    EDEP020/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  42. Résultat n°42

    Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .

    Date

    sans date -1865

    Cote

    EDEP099/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cession d'une maison à la commune pour être transformée...
  43. Résultat n°43

    Gestion des biens, activité économique et papiers de famille

    Date

    1846-1919

    Cote

    1J1590/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Millet
    • Gestion des biens, activité économique et papiers de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

    Date

    1851-1911

    Cote

    EDEP089/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans...
  45. Résultat n°45

    Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratifs, engagements de participation aux dépenses, extraits de délibération, notes, arrêté préfectoral de classement, actes de vente, rapport de travaux, correspondance.

    Date

    1845-1889

    Cote

    EDEP027/1O34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Saint-Julien (rue) : demandes et autorisations d'alignement...
  46. Résultat n°46

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  47. Résultat n°47

    Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.

    Date

    1868-1902

    Cote

    EDEP057/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Aliénation : plans parcellaires, acte de vente.
  48. Résultat n°48

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente

    Date

    1821-1866

    Cote

    EDEP027/1O91 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
  50. Résultat n°50

    Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte notarié.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP126/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  52. Résultat n°52

    Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

    Date

    1892-1979

    Cote

    EDEP132/2R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Monuments historiques, classement, restauration, fouilles...
  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEP016/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
  54. Résultat n°54

    Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
  55. Résultat n°55

    Grosses notariales.

    Date

    1788-an VI

    Cote

    EDEP139/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Grosses notariales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.
  57. Résultat n°57

    Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
  58. Résultat n°58

    Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP087/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Actes d'échange entre la commune et des propriétaires...
  59. Résultat n°59

    Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte notarié

    Date

    1874

    Cote

    EDEP112/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte...
  60. Résultat n°60

    Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP132/1M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
  61. Résultat n°61

    Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP/058/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
  62. Résultat n°62

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  63. Résultat n°63

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  64. Résultat n°64

    Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

    Date

    1786-1789

    Cote

    EDEP161/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
  65. Résultat n°65

    Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement : fiche familiale, acte de notoriété d'un réfugié, liste de rationnement, télégrammes

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP064/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement :...
  66. Résultat n°66

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.

    Date

    1841-1860

    Cote

    EDEP032/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
  67. Résultat n°67
    Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

    1 media

    Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville : lettres patentes de François Ier, actes notariés, comptes (1519-1527) Construction des fontaines de la ville : un dessin Réparations des ponts et entretien d'autres ouvrages publics

    Date

    1517-1557

    Cote

    EDEP132/DD8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, construction de l'Hôtel de Ville :...
  68. Résultat n°68

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  69. Résultat n°69

    Déclaration des biens de personnes privées.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP214/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 214 - Commune de Saint-Cyr-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclaration des biens de personnes privées.
  70. Résultat n°70

    Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEP099/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
  71. Résultat n°71

    Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes de donations entre particuliers.

    Date

    1832 - 1925

    Cote

    EDEP020/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des charges (1846-1870), procès-verbaux (1851-1879), entretiens et réparations des chemins (1861-1872), commission des cantonniers communaux (1850-1874), proposition de mise en régie (1872), mémoire des travaux (1826-1868), états d'indication des ouvrages à exécuter (1868-1871), actes de vente, proposition et emplois des ressources (1854-1867), demande d'alignement (1847), plans parcellaires, ouvrage d'art, plans généraux, avant-métré des travaux, profil longitudinal, état parcellaire, extrait de plan, notes de classement, tableau indicatif

    Date

    1826-1907

    Cote

    EDEP089/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des...
  73. Résultat n°73

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  74. Résultat n°74

    Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

    Date

    1468-1894

    Cote

    EDEP060/P13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
  75. Résultat n°75

    Route départementale n 13 de Tours à Saint-Aignan, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, actes de vente, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1834-1861

    Cote

    EDEP027/1O92 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 13 de Tours à Saint-Aignan,...
  76. Résultat n°76

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  77. Résultat n°77

    Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

    Date

    1857-1901

    Cote

    EDEP065/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
  78. Résultat n°78

    Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant à Semblançay et Saint-Antoine-du-Rocher

    Date

    1774-1817

    Cote

    1J/1707/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1707 - Semblançay. - Fief de Dolbeau, fief du Bois...

    • Papiers des familles Nau, Cormery et Lihoreau demeurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  80. Résultat n°80

    Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, état parcellaire estimatif, tableaux, plans.

    Date

    1846-1922

    Cote

    EDEP063/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, classement et aliénation : extraits...