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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1J11 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin...
  2. Résultat n°2

    Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur, à René Fillebert, défendeur, au sujet d'un impayé, le 5 août 1731

    Date

    1731

    Cote

    1J23 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur,...
  3. Résultat n°3

    Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749

    Date

    1749

    Cote

    1J31 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
  4. Résultat n°4

    Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur

    Date

    1624

    Cote

    1J32 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
  5. Résultat n°5

    Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à payer 2 setiers de seigle, le 8 novembre 1532

    Date

    1532

    Cote

    1J48 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à...
  6. Résultat n°6

    Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur

    Date

    1639

    Cote

    1J55 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
  7. Résultat n°7

    Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    1J67 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
  8. Résultat n°8

    Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687

    Date

    1687

    Cote

    1J81 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
  9. Résultat n°9

    Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    1J88 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative...
  10. Résultat n°10

    Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès opposant Perrine Auger, veuve de Jean Verneau, procureur, demanderesse, à Jean et René Rolland, marchands, défendeurs, le 29 juillet 1690

    Date

    1690

    Cote

    1J103 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès...
  11. Résultat n°11

    Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627

    Date

    1627

    Cote

    1J113/5 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
    • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...
  12. Résultat n°12

    Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)

    Date

    1698

    Cote

    1J114/6 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse...
  13. Résultat n°13

    Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739

    Date

    1739

    Cote

    1J163 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
  14. Résultat n°14

    Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.

    Date

    1538

    Cote

    1J173 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
  15. Résultat n°15

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    1J174 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...
  16. Résultat n°16

    Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau, veuve de Marc Chevron, demanderesse, à Davau, marchand, défendeur au sujet d'une rente [1664]

    Date

    1664

    Cote

    1J188 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau,...
  17. Résultat n°17

    Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.

    Date

    1558

    Cote

    1J197 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
  18. Résultat n°18

    Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600

    Date

    1600

    Cote

    1J201/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
    • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
  19. Résultat n°19

    Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616

    Date

    1616

    Cote

    1J201/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
    • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
  20. Résultat n°20

    Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705

    Date

    1705

    Cote

    1J209 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...
  21. Résultat n°21

    Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire engagée par la veuve de Charles Pimparé, au sujet du terrage du Louroux

    Date

    1568

    Cote

    1J237 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire...
  22. Résultat n°22

    Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire) concernant l'héritage de Renée Clisson, veuve d'Antoine Fontanier

    Date

    1673

    Cote

    1J241 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire)...
  23. Résultat n°23

    Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand à Tours, à restituer une somme d'argent due à Pierre Theurot, procureur au grenier à sel de Saint-Pierre-le-Moutier (dép. Nièvre)

    Date

    1718

    Cote

    1J256 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand...
  24. Résultat n°24

    Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la condamnation du sieur de Catillon, le 30 septembre 1756

    Date

    1756

    Cote

    1J259 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la...
  25. Résultat n°25

    Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête de Claude Berthon, marchand de Tours, sur Pierre Jacques, échevin perpétuel de Tours, curateur des enfants de Claude Jacques, en exécution de deux jugements de justice consulaire

    Date

    1648-1653

    Cote

    1J273 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête...
  26. Résultat n°26

    Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576

    Date

    1576

    Cote

    1J302 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
  27. Résultat n°27

    Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le 11 septembre 1617

    Date

    1617

    Cote

    1J304 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le...
  28. Résultat n°28

    Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant Pierre Du Tremblay, marchand à Tours, demandeur, à la veuve d'André Pynon, défenderesse, au sujet du paiement d'une rente, le 11 août 1590

    Date

    1590

    Cote

    1J312 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant...
  29. Résultat n°29

    Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands de Tours de François Guionnière, maître ouvrier en soie

    Date

    1686

    Cote

    1J315 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands...
  30. Résultat n°30

    Signification d'arrêt au profit de François Jusseaune (août 1787)

    Date

    1787

    Cote

    1J325 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Signification d'arrêt au profit de François Jusseaune...
  31. Résultat n°31

    Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation à Louis Bonaventure Gressier de La Grave, de prêter serment pour sa promotion à la charge de commissaire ordonnateur des guerres et de grand juge militaire

    Date

    1792

    Cote

    1J342 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation...
  32. Résultat n°32

    Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand, demandeur, aux jurés, corps et communauté des maîtres cordonniers, savetiers de Tours, défendeurs, juillet 1679

    Date

    1679

    Cote

    1J345 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand,...
  33. Résultat n°33

    Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)

    Date

    1737-an XIII

    Cote

    1J346 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
  34. Résultat n°34

    Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres de la famille Gourbillon, demandeurs, à Jeanne Baptiste de Grenouillon, veuve de Louis de Sainte-Cécile, chevalier de La Gaucherye, défenderesse (1715)

    Date

    1715

    Cote

    1J349/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
    • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...
  35. Résultat n°35

    Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)

    Date

    1637-1717

    Cote

    1J354/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
    • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
  36. Résultat n°36

    Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J354/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
    • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
  37. Résultat n°37

    Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure

    Date

    1603-1644

    Cote

    1J379 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
  38. Résultat n°38

    Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des finances de Tours, contre Elisabeth Paris, veuve de Philippe Le Boisle, conseiller au présidial de Tours, poursuivant au siège de Montoire (dép. Loir-et-Cher) la mise en vente de la terre de Villemalour à Saint-Martin-des-Bois (dép. Loir-et-Cher), le 29 janvier 1687

    Date

    1687

    Cote

    1J384 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des...
  39. Résultat n°39

    Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois, lieutenant des gabelles à Candes, contre Pierre de Rougé, écuyer, sieur de La Roche, subrogé tuteur des enfants mineurs du sieur Desmouty, le 26 mars 1707.

    Date

    1707

    Cote

    1J385 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois,...
  40. Résultat n°40

    Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste, contre Jean-Baptiste Nalladau, le 30 mars 1756

    Date

    1756

    Cote

    1J389 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste,...