Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

Déplier tous les niveaux

1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Diverses

Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683

Cote/Cotes extrêmes

1J88 (Cote)

Date

1683

Caractéristiques physiques

1 pièce parchemin

Modalités d'entrées

Achat

Mots clés matières

décision de justice

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.