Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)

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1J - Petits fonds privés isolés

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1J1-1167 - Petits fonds privés isolés

Cote/Cotes extrêmes

1J1-1167 (Cote)

Famille Piozet.

Cote/Cotes extrêmes

1J114/1-7 (Cote)

Date

1594-1748

Modalités d'entrées

Don

Mots clés titres

Piozet (famille)

Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)

Cote/Cotes extrêmes

1J114/6 (Cote)

Date

1698

Caractéristiques physiques

1 pièce parchemin

Modalités d'entrées

Don

Mots clés matières

décision de justice

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