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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI
Cote
1J11 (Cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
mémoire

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin...
Résultat n°2

Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur, à René Fillebert, défendeur, au sujet d'un impayé, le 5 août 1731
Cote
1J23 (Cote)
 Date
1731
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur,...
Résultat n°3

Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749
Cote
1J31 (Cote)
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
Résultat n°4

Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur
Cote
1J32 (Cote)
 Date
1624
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
Résultat n°5

Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à payer 2 setiers de seigle, le 8 novembre 1532
Cote
1J48 (Cote)
 Date
1532
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à...
Résultat n°6

Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur
Cote
1J55 (Cote)
 Date
1639
 Lieu
Noizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
Résultat n°7

Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]
Cote
1J67 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
Résultat n°8

Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687
Cote
1J81 (Cote)
 Date
1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
Résultat n°9

Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683
Cote
1J88 (Cote)
 Date
1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative...
Résultat n°10

Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès opposant Perrine Auger, veuve de Jean Verneau, procureur, demanderesse, à Jean et René Rolland, marchands, défendeurs, le 29 juillet 1690
Cote
1J103 (Cote)
 Date
1690
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès...
Résultat n°11

Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627
Cote
1J113/5 (Cote)
 Date
1627
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
  • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...
Résultat n°12

Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)
Cote
1J114/6 (Cote)
 Date
1698
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse...
Résultat n°13

Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739
Cote
1J163 (Cote)
 Date
1739
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
Résultat n°14

Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.
Cote
1J173 (Cote)
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
Résultat n°15

Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782
Cote
1J174 (Cote)
 Date
1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...
Résultat n°16

Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau, veuve de Marc Chevron, demanderesse, à Davau, marchand, défendeur au sujet d'une rente [1664]
Cote
1J188 (Cote)
 Date
1664
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau,...
Résultat n°17

Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.
Cote
1J197 (Cote)
 Date
1558
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
Résultat n°18

Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600
Cote
1J201/2 (Cote)
 Date
1600
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
Résultat n°19

Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616
Cote
1J201/3 (Cote)
 Date
1616
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
Résultat n°20

Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705
Cote
1J209 (Cote)
 Date
1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...
Résultat n°21

Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire engagée par la veuve de Charles Pimparé, au sujet du terrage du Louroux
Cote
1J237 (Cote)
 Date
1568
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire...
Résultat n°22

Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire) concernant l'héritage de Renée Clisson, veuve d'Antoine Fontanier
Cote
1J241 (Cote)
 Date
1673
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire)...
Résultat n°23

Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand à Tours, à restituer une somme d'argent due à Pierre Theurot, procureur au grenier à sel de Saint-Pierre-le-Moutier (dép. Nièvre)
Cote
1J256 (Cote)
 Date
1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand...
Résultat n°24

Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la condamnation du sieur de Catillon, le 30 septembre 1756
Cote
1J259 (Cote)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la...
Résultat n°25

Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête de Claude Berthon, marchand de Tours, sur Pierre Jacques, échevin perpétuel de Tours, curateur des enfants de Claude Jacques, en exécution de deux jugements de justice consulaire
Cote
1J273 (Cote)
 Date
1648-1653
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Copie du jugement des saisies réelles faites à la requête...
Résultat n°26

Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576
Cote
1J302 (Cote)
 Date
1576
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
Résultat n°27

Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le 11 septembre 1617
Cote
1J304 (Cote)
 Date
1617
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le...
Résultat n°28

Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant Pierre Du Tremblay, marchand à Tours, demandeur, à la veuve d'André Pynon, défenderesse, au sujet du paiement d'une rente, le 11 août 1590
Cote
1J312 (Cote)
 Date
1590
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant...
Résultat n°29

Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands de Tours de François Guionnière, maître ouvrier en soie
Cote
1J315 (Cote)
 Date
1686
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands...
Résultat n°30

Signification d'arrêt au profit de François Jusseaune (août 1787)
Cote
1J325 (Cote)
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Signification d'arrêt au profit de François Jusseaune...
Résultat n°31

Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation à Louis Bonaventure Gressier de La Grave, de prêter serment pour sa promotion à la charge de commissaire ordonnateur des guerres et de grand juge militaire
Cote
1J342 (Cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation...
Résultat n°32

Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand, demandeur, aux jurés, corps et communauté des maîtres cordonniers, savetiers de Tours, défendeurs, juillet 1679
Cote
1J345 (Cote)
 Date
1679
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du procès opposant Louis Guionnière, marchand,...
Résultat n°33

Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)
Cote
1J346 (Cote)
 Date
1737-an XIII
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
Résultat n°34

Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres de la famille Gourbillon, demandeurs, à Jeanne Baptiste de Grenouillon, veuve de Louis de Sainte-Cécile, chevalier de La Gaucherye, défenderesse (1715)
Cote
1J349/1 (Cote)
 Date
1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
  • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...
Résultat n°35

Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)
Cote
1J354/1 (Cote)
 Date
1637-1717
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
Résultat n°36

Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637
Cote
1J354/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
Résultat n°37

Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure
Cote
1J379 (Cote)
 Date
1603-1644
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
Résultat n°38

Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des finances de Tours, contre Elisabeth Paris, veuve de Philippe Le Boisle, conseiller au présidial de Tours, poursuivant au siège de Montoire (dép. Loir-et-Cher) la mise en vente de la terre de Villemalour à Saint-Martin-des-Bois (dép. Loir-et-Cher), le 29 janvier 1687
Cote
1J384 (Cote)
 Date
1687
 Lieu
Saint-Martin-des-Bois (Loir-et-Cher, France), Villemalour (Saint-Martin-des-Bois, Loir-et-Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des...
Résultat n°39

Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois, lieutenant des gabelles à Candes, contre Pierre de Rougé, écuyer, sieur de La Roche, subrogé tuteur des enfants mineurs du sieur Desmouty, le 26 mars 1707.
Cote
1J385 (Cote)
 Date
1707
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois,...
Résultat n°40

Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste, contre Jean-Baptiste Nalladau, le 30 mars 1756
Cote
1J389 (Cote)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste,...