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Résultat n°1
Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).

Date

1993

Cote

1884W3 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).
Résultat n°2
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0002.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°3
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 009.94.4.0002.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Autrèche
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°4
Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

Date

1988-2006

Cote

2636W122 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Nouans-les-Fontaines
- Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°5
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.94.3.0003.

Date

1994

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°6
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°7
Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

1997-1998

Cote

2599W134 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Barrou
- Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°8
Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

1991

Cote

1545W15 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Certificats d'urbanisme
- Les Barons, construction d'un local pour activité…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°9
Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc (Préfet).

Date

1992

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Monthodon
- Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc…
Résultat n°10
Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement "les Maisons Rouges". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Europe-Maison. PC 37.109.9.92.292. CU 79.37.109.00.021. CU 78.37.109.02.864. Architecte : GP Architectes.

Date

1978-1987

Cote

1453W108 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11
Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros ; certificat d'urbanisme CU 37261 96 T 0017, UFARA ; permis de construire PC 37261 96 T 0039, Branger.

Date

1996

Cote

1582W2 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12
Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.

Date

1993

Cote

1884W1 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.
Résultat n°13
Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean Jaurès et 8 et 12 rue Charles Gille. Immeubles collectifs et commerces. - Construction. Commanditaire : Union des Assurances de Paris (UAP). PC 37.261.80.A.1358. CU 79.37.261.0.1679. PD 37.261.80.4.0038. Architecte : Jean Willerval.

Date

1979-1983

Cote

1453W126 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14
Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

Date

1998

Cote

2599W214 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Yzeures-sur-Creuse
- Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ;…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°15
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0001.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°16
Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

Date

1990

Cote

1545W14 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Villeperdue
- Certificats d'urbanisme
- Les Barons, construction d'un local pour activité…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°17
Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

Date

1986-2008

Cote

2636W29 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Bridoré
- Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°18
Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

Date

1995-1996

Cote

2665W102 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Tournon-Saint-Pierre
- Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°19
La Riche rue Louise de Vilmorin. Miroiterie Saint-Hubert, bâtiments industriels, locaux commerciaux. - Construction, agrandissement. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Les Papillons. PC 37.195.8.84.632. PC 37.195.2.47.287. PC 37.195.2.39.249. PC 37.195.7.29.945. PC 37.195.5.24.545. PC 37.195.5.22.437. PC 37.195.7.30.977. PC 37.195.3.55.913. CU D2289. Architecte : Pierre Boille.

Date

1965-1978

Cote

1453W85 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- La Riche rue Louise de Vilmorin. Miroiterie Saint-Hubert,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°20
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 037.161.93.10024 Chevry (Préfet).

Date

1993

Cote

1884W2 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Mosnes
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°21
Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1996-2000

Cote

2665W8 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Bossée
- Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°22
Fondettes, la Petite Plaine. Maisons individuelles. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Loire. PC 37.109.80.A.0646. CU 37.109.80.C. 01040. Architecte : François Lapied.

Date

1979-1982

Cote

1453W122 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Fondettes, la Petite Plaine. Maisons individuelles.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23
Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 5. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-10. Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

1991-2008

Cote

2636W153 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Saint-Quentin-sur-Indrois
- Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°24
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 075.95.3.0001.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°25
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0002.

Date

1994

Cote

1875W3 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°26
Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

Date

1959-2000

Cote

2636W33 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Chambourg-sur-Indre
- Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°27
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 095.95.4.0001.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Dame-Marie-les-Bois
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°28
Certificat urbanisme 037.085.93.30021 Benoist (Préfet).

Date

1994

Cote

1884W3 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat urbanisme 037.085.93.30021 Benoist (Préfet).
Résultat n°29
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0001.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°30
Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Neuilly-le-Brignon
- Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°31
Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

1979-2008

Cote

2636W49 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Ciran
- Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°32
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 046.94.3.0005.

Date

1994

Cote

1875W2 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Céré-la-Ronde
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°33
Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Civray-sur-Esves
- Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°34
Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement d'un bâtiment en bibliothèque médiathèque, n° 7- 8 ; certificats d'urbanisme n° 4, n° 15-17. Année 2001 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 réaménagement et extension de la salle des fêtes, n° 3-6 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État.

Date

2000-2001

Cote

2599W193 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Preuilly-sur-Claise
- Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°35
Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État, n° 7-12, n° 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 7.

Date

1997

Cote

2599W141 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Betz-le-Château
- Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°36
Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

Date

1991-2008

Cote

2636W13 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Beaumont-Village
- Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°37
La Ville-aux-Dames : certificat d'urbanisme et permis de construire PC 273 96 S 0013, Emonet ; certificat d'urbanisme CU 37273 96 S 0011, Thomère.

Date

1996

Cote

1582W2 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- La Ville-aux-Dames : certificat d'urbanisme et permis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrain 037.075.92.30015 - Girault/Lacaze (Préfet).

Date

1992

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°39
Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

Date

1977-2008

Cote

2636W129 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Orbigny
- Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°40
DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

Date

1958-1998

Cote

1517W 1-61 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°41
Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Descartes
- Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°42
Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats d'urbanisme n° 6. Année 2000 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement de trois logements, n° 4-5 ; permis de démolir n° 1, n° 2 OPAC démolition de bâtiments vétustes.

Date

1999-2000

Cote

2599W172 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Ferrière-Larçon
- Année 1999 : permis de construire n°2-5 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°43
Tours, 19 rue Jules Charpentier. Immeuble collectif. - Construction. Commanditaire : SERF Constructions. PC 37.261.9.93.963. PC 37.261.7.80.024. PD 37.261.78.00.001. CU 77.37.261.02.486. Architecte : François Lapied.

Date

1976-1980

Cote

1453W116 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 19 rue Jules Charpentier. Immeuble collectif.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°44
Tours, 5,7,9 rue Dabilly. Résidence "Dabilly", local médical. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Dabilly. PC 37.261.3.57.328. CU n° D2596. .

Date

1972-1977

Cote

1453W41 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 5,7,9 rue Dabilly. Résidence "Dabilly", local…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°45
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.94.3.0002 .

Date

1994

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°46
Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 construction d'un gymnase, n° 3-7 ; permis de démolir n°1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3-4, 8-9.

Date

1999

Cote

2599W192 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Preuilly-sur-Claise
- Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 construction…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°47
DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°48
Certificats d'urbanisme 037.229.92.40012 - Depond et 037.229.89.40007 - Consorts Rapy (Préfet).

Date

1989-1992

Cote

1901W1 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificats d'urbanisme 037.229.92.40012 - Depond…
Résultat n°49
Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.

Date

1993

Cote

1757W52 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Cormery
- Certificats d'urbanisme
- Le Chaumenier, division en vue de construction. Le…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°50
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.93.3.0011.

Date

1993

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°51
Certificat urbanisme 037.085.93.30023 Paquien (Préfet).

Date

1994

Cote

1884W3 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat urbanisme 037.085.93.30023 Paquien (Préfet).
Résultat n°52
Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis divergent Maire/État), n° 3-5 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2.

Date

1998-2001

Cote

2665W12 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Bournan
- Année 1998 : permis de construire n° 2 (refusé avis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°53
Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement à usage de jardin, "Les Champs"; n° 73-L-125 : 16 lots, "Les Sables"; n° 78-L-61 : 6 lots, "La Ville" rue Pasteur et rue des Douves. Année 1971-1985 : lotissement "La Côte des Granges" : extrait de dossier contenant : cahier de charges, réglements particuliers, avenant des réglements particuliers, plans, arrêté de cessibilité.Le dossier principal n'a pas été trouvé. Année 1978 : certificat d'urbanisme valant division n° 2534.

Date

1970-1978

Cote

2664W10 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Descartes
- Autorisations de lotissement : n° 70-L-78 : lotissement…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°54
Certificat urbanisme 037.141.93.30013 Babeault (Préfet).

Date

1993

Cote

1884W3 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Luzillé
- Certificat urbanisme 037.141.93.30013 Babeault (Préfet).
Résultat n°55
Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1997-2001

Cote

2664W15 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,…
- Marcé-sur-Esves
- Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°56
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 037.229.93.40010 Depond - Gosseaume (Préfet).

Date

1993

Cote

1884W2 (Cote)
- Contexte : 1884W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Saint-Nicolas-des-Motets
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°57
Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 . Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

Date

2006-2008

Cote

2636W116 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Neuilly-le-Brignon
- Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°58
Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

Date

1996

Cote

2665W123 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Yzeures-sur-Creuse
- Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°59
Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche » et « rue Saint-Pierre » ; 59 L 107 « rue Saint-Pierre ». Année 1962 : permis de lotir n° 62 L 28 « Les Varennes » ; 62 L 32 « La Saulaie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 28 « La Petite Malvoisine ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 50 « Saint-Nicolas ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 50 « Saint-Nicolas » ; 71 L 104 « La Garenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 65 « Les Tilleuls » ; 75 L 189 « La Croix ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 99 « Pouplouroux ». Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 2008 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1.

Date

1959-2008

Cote

2636W135 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Preuilly-sur-Claise
- Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°60
Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17 ; certificats d'urbanisme n° 5, 10, 17.

Date

1997

Cote

2665W53 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Louans
- Année 1997 : permis de construire n° 1-2, 4-12, 14-17…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°61
Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits. Le dossier est composé de plusieurs demandes refusées de permis, de déclaration de travaux et de certificats d'urbanisme, ainsi que d'un constat d'infractions. Année 1997 : permis de construire n° 44. Année 1998 : permis de construire n° 3, 17, 69 ; DT n° 59. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 30. Année 2003 : permis de construire n° 23 (Conseil Général, extension et restructuration du collège "Val de l'Indre, 15 rue Honoré de Balzac). Année 2004 : permis de construire n° 35 (Conseil Général, Collège Val de l'Indre, installation de bâtiments modulaires (classes et bureaux), 15 rue Honoré de Balzac). permis de construire n° 51 (C.E.A de Monts, construction d'un bâtiment d'accueil, de communication et de recherche, place Raoul Dautry).

Date

1996-2004

Cote

2665W75 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon…
- Monts
- Dossier Desneux. - Construction de bureaux, Le Puits.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°62
Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5.

Date

1998

Cote

2599W160 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise…
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État…
- Charnizay
- Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°63
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 141.94.3.0001.

Date

1994

Cote

1875W4 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Luzillé
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°64
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.92.3.0014.

Date

1992

Cote

1875W5 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°65
Huismes : certificat d'urbanisme du 21 novembre 1996 pour la SNCF.

Date

1996

Cote

1582W4 (Cote)
- Contexte : 1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)
- Huismes : certificat d'urbanisme du 21 novembre 1996…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°66
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 075.95.3.0003.

Date

1995

Cote

1880W1 (Cote)
- Contexte : 1880W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Cigogné
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Résultat n°67
DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme (compétence Etat)

Date

1990-2001

Cote

1790W1-14 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°68
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°69
DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire et certificats d'urbanisme valant division (1995-1997), permis de démolir (2002), compétence Etat.

Date

1990-2002

Cote

1886W1-38 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°70
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

Date

2000-2008

Cote

2451W1-84 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°71
Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier, division en vue de construction.

Date

1994

Cote

1757W53 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon -…
- Urbanisme
- Commune de Cormery
- Certificats d'urbanisme
- Le Mail, division en vue de construction. Le Chaumenier,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)
Résultat n°72
Saint-Avertin, le Moulin à vent. Logements individuels. - Construction. Commanditaire : STIM Centre "Villages de France". (SORIDEF et CIE) en 1981. PC 37.208.8.82.458. CU 3531. Architecte : Dominique du Verdier.

Date

1977-1987

Cote

1453W81 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Saint-Avertin, le Moulin à vent. Logements individuels.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°73
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 141.94.3.0003.

Date

1994

Cote

1875W4 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Luzillé
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°74
Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 155.94.4.0003 .

Date

1994

Cote

1875W4 (Cote)
- Contexte : 1875W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Monthodon
- Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Amboise)
Résultat n°75
Tours, 37-39 rue Gay-Lussac. Bureaux et logements. - Construction. Commanditaire : Lucien Léonard (particulier). PC 37.261.9.93.284. PD 37.261.9.00.215. CU 78.37.261.03.105. CU 77.37.261.00.177. .

Date

1977-1979

Cote

1453W115 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Tours, 37-39 rue Gay-Lussac. Bureaux et logements.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°76
DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (dont compétence Etat).

Date

1990-1996

Cote

1601W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°77
DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
- DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°78
Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 109 « La Chapellerie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 127 « La Pièce de la Laiterie » ; 67 L 128 « Les Barrières ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 18 « L'Hospice ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 82 « Les Barrières » ; 71 L 83 « L'Abbaye ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 145 « La Pièce de la Laiterie ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 125 « Les Champs forts ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1988 : permis de construire n° 371308880062 - OPAC 37, réalisation de 16 logements locatifs situés à la « Pièce de la Laiterie ».

Date

1961-1988

Cote

2636W75 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -…
- Application du droit des sols
- Ligueil
- Année 1961 : permis de lotir n° 61 L 70 « La Chapellerie…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°79
Certificat d'urbanisme 037.085.92.30008 et Certificat d'urbanisme 037.085.91.30005 - Bredif - Neel (Préfet).

Date

1992

Cote

1901W3 (Cote)
- Contexte : 1901W - DDE - Subdivision territoriale d'Amboise -…
- Courçay
- Certificat d'urbanisme 037.085.92.30008 et Certificat…
Résultat n°80
Fondettes, le Bois Billère. Pavillons individuels. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Les Bois Billières, Boutin constructions. PC 37.109.9.94.423. CU 37.109.80.C.0075. CU 37.109.80.C.0074. CU 79.37.109.02.908. Architecte : Claude Aymond.

Date

1978-1985

Cote

1453W118 (Cote)
- Contexte : 1453W - DDE - Autorisations d'urbanisme dans l'agglomération…
- Fondettes, le Bois Billère. Pavillons individuels.…
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Certificat urbanisme 037.085.93.30010 Lecoutre (Préfet).

Date

Cote

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.95.3.0002.

Date

Cote

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 009.94.4.0002.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 085.94.3.0003.

Date

Cote

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

Cote

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

Cote

Producteur :

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

Date

Cote

Producteur :

Certificat d'urbanisme 037.155.92.40007 - Depond/Leclerc (Préfet).

Date

Cote

Fondettes, hameau des Maisons Rouges. Lotissement "les Maisons Rouges". - Construction. Commanditaire : Société anonyme Europe-Maison. PC 37.109.9.92.292. CU 79.37.109.00.021. CU 78.37.109.02.864. Architecte : GP Architectes.

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Producteur :

Tours : permis de construire PC 37261 96 T 0087 Balesteros ; certificat d'urbanisme CU 37261 96 T 0017, UFARA ; permis de construire PC 37261 96 T 0039, Branger.

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Producteur :

Certificat urbanisme 037.075.93.30015 Champion.

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Tours, 1 et 3 rue de Bordeaux et 14 et 16, place Jean Jaurès et 8 et 12 rue Charles Gille. Immeubles collectifs et commerces. - Construction. Commanditaire : Union des Assurances de Paris (UAP). PC 37.261.80.A.1358. CU 79.37.261.0.1679. PD 37.261.80.4.0038. Architecte : Jean Willerval.

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Producteur :

Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

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Producteur :

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 229.94.4.0001.

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Producteur :

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

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Producteur :

Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

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Producteur :

Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

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Producteur :

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Producteur :

Certificat d'urbanisme faisant apparaître des divisions de terrains 037.161.93.10024 Chevry (Préfet).

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Producteur :

Fondettes, la Petite Plaine. Maisons individuelles. - Construction. Commanditaire : Société civile immobilière (SCI) Loire. PC 37.109.80.A.0646. CU 37.109.80.C. 01040. Architecte : François Lapied.

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