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121 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie de Preuilly, au sujet de la liquidation de rentes seigneuriales entre Jean Mongin et son épouse Marie Anne Demassé et François Robin de La Pertière, seigneur de La Gatelinière (La Roche-Posay, dép. Vienne) et autres lieux
Cote
1J546 (Cote)
 Date
1779
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie...
Résultat n°2

Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576
Cote
1J302 (Cote)
 Date
1576
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
Résultat n°3

1903
Cote
4M103 (Cote)
 Date
1903
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1903
Résultat n°4

Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512
Cote
1J450 (Cote)
 Date
1512
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
Résultat n°5

1898
Cote
4M98 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1898
Résultat n°6

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).
Cote
1M286 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, notice individuelle, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
  • Individus suspects.
  • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Résultat n°7

Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
Cote
4M84 (Cote)
 Date
1860-1866
 Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
Résultat n°8

Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois de Tours
Cote
1J578 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois...
Résultat n°9

Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749
Cote
1J31 (Cote)
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
Résultat n°10

Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
Cote
EDEP049/P6 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
Résultat n°11

1871-1887
Cote
4M92 (Cote)
 Date
1871-1887
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1871-1887
Résultat n°12

Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur
Cote
1J55 (Cote)
 Date
1639
 Lieu
Noizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
Résultat n°13

Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705
Cote
1J209 (Cote)
 Date
1705
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...
Résultat n°14

Ligueil (1856-1866).
Cote
4M81 (Cote)
 Date
1856-1866
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Ligueil (1856-1866).
Résultat n°15

1900
Cote
4M100 (Cote)
 Date
1900
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1900
Résultat n°16

Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]
Cote
1J67 (Cote)
 Date
XVIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
Résultat n°17

1929-1930
Cote
4M121 (Cote)
 Date
1929-1930
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1929-1930
Résultat n°18

Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739
Cote
1J163 (Cote)
 Date
1739
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
Résultat n°19

Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549
Cote
1J453 (Cote)
 Date
1549
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
Résultat n°20

Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres de la famille Gourbillon, demandeurs, à Jeanne Baptiste de Grenouillon, veuve de Louis de Sainte-Cécile, chevalier de La Gaucherye, défenderesse (1715)
Cote
1J349/1 (Cote)
 Date
1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
  • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...
Résultat n°21

Notifications de jugements
Cote
EDEP089/I8 (Cote)
 Date
1629-1918
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Notifications de jugements
Résultat n°22

1911
Cote
4M111 (Cote)
 Date
1911
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1911
Résultat n°23

L'Ile-Bouchard (1856-1867).
Cote
4M78 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
Résultat n°24

Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687
Cote
1J81 (Cote)
 Date
1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
Résultat n°25

Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands de Tours de François Guionnière, maître ouvrier en soie
Cote
1J315 (Cote)
 Date
1686
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de condamnation par les juges et consuls des marchands...
Résultat n°26

1933-1934
Cote
4M123 (Cote)
 Date
1933-1934
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1933-1934
Résultat n°27

Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par la veuve Guillaume Quarant à Piébeau, Dubreuil, Bourville et Besnard, le 7 septembre 1507
Cote
1J495/1 (Cote)
 Date
1507
 Lieu
la Tortinière (Veigné, Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Terres et métairie de La Tortinière à Montbazon.
  • Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par...
Résultat n°28

Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation à Louis Bonaventure Gressier de La Grave, de prêter serment pour sa promotion à la charge de commissaire ordonnateur des guerres et de grand juge militaire
Cote
1J342 (Cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du tribunal du district de Tours donnant l'autorisation...
Résultat n°29

1897
Cote
4M97 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1897
Résultat n°30

1931-1932
Cote
4M122 (Cote)
 Date
1931-1932
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1931-1932
Résultat n°31

1899
Cote
4M99 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1899
Résultat n°32

1894
Cote
4M94 (Cote)
 Date
1894
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1894
Résultat n°33

Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur, à René Fillebert, défendeur, au sujet d'un impayé, le 5 août 1731
Cote
1J23 (Cote)
 Date
1731
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur,...
Résultat n°34

Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers, appartenant à Faulcheux, à la requête d'Astremoine du Bois, écuyer, seigneur de Fontaine-Maran, pour non paiement d'une rente, le 17 novembre 1570
Cote
1J480 (Cote)
 Date
1570
 Lieu
Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers,...
Résultat n°35

Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure
Cote
1J379 (Cote)
 Date
1603-1644
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
Résultat n°36

Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637
Cote
1J354/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
Résultat n°37

Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.
Cote
1J173 (Cote)
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
Résultat n°38

Preuilly (1856-1866).
Cote
4M85 (Cote)
 Date
1856-1866
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Preuilly (1856-1866).
Résultat n°39

1924-1926
Cote
4M119 (Cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1924-1926
Résultat n°40

Exploits d'huissiers, dispositif de jugement.
Cote
EDEP140/I5 (Cote)
 Date
1830-1900
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Exploits d'huissiers, dispositif de jugement.
Résultat n°41

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.
Cote
1J1742/5 (Cote)
 Date
1843-1844
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°42

1907
Cote
4M107 (Cote)
 Date
1907
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1907
Résultat n°43

Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat de mariage entre Charles Aupy et Marie Françoise Tranchepain (1737), pièces de procédure (an XI-an XIII)
Cote
1J346 (Cote)
 Date
1737-an XIII
 Lieu - Type de document
contrat

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Hallouin : correspondance (an XIII-1812), contrat...
Résultat n°44

1910
Cote
4M110 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1910
Résultat n°45

Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616
Cote
1J201/3 (Cote)
 Date
1616
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
Résultat n°46

Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles Hérault le jeune, maître boulanger, contre Philippe Renault, le 2 septembre 1687
Cote
1J392 (Cote)
 Date
1687
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles...
Résultat n°47

1868-1870
Cote
4M91 (Cote)
 Date
1868-1870
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1868-1870
Résultat n°48

Amboise (1856-1902).
Cote
4M71 (Cote)
 Date
1856-1902
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Amboise (1856-1902).
Résultat n°49

1901
Cote
4M101 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1901
Résultat n°50

Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la condamnation du sieur de Catillon, le 30 septembre 1756
Cote
1J259 (Cote)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Ordonnance (copie) des maréchaux de France pour la...
Résultat n°51

Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627
Cote
1J113/5 (Cote)
 Date
1627
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
  • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...
Résultat n°52

Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.
Cote
1J197 (Cote)
 Date
1558
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
Résultat n°53

Montbazon (1856-1867).
Cote
4M83 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Montbazon (1856-1867).
Résultat n°54

Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).
Cote
EDEP111/S3 (Cote)
 Date
1698-1813
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant...
Résultat n°55

1863-1867
Cote
4M90 (Cote)
 Date
1863-1867
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1863-1867
Résultat n°56

Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600
Cote
1J201/2 (Cote)
 Date
1600
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
  • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
Résultat n°57

Richelieu (1858-1867).
Cote
4M86 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Richelieu (1858-1867).
Résultat n°58

1920-1921
Cote
4M117 (Cote)
 Date
1920-1921
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1920-1921
Résultat n°59

Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de mariage.
Cote
EDEP147/S1 (Cote)
 Date
1832-1896
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, contrat, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Jugements, actes, exploits d'huissier et contrat de...
Résultat n°60

Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand à Tours, à restituer une somme d'argent due à Pierre Theurot, procureur au grenier à sel de Saint-Pierre-le-Moutier (dép. Nièvre)
Cote
1J256 (Cote)
 Date
1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand...
Résultat n°61

1918-1919
Cote
4M116 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1918-1919
Résultat n°62

Bourgueil (1856-1867).
Cote
4M74 (Cote)
 Date
1856-1867
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Bourgueil (1856-1867).
Résultat n°63

1908
Cote
4M108 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1908
Résultat n°64

1893
Cote
4M93 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1893
Résultat n°65

Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur
Cote
1J32 (Cote)
 Date
1624
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
Résultat n°66

Tribunal de Loches : jugements.
Cote
EDEP143/I4 (Cote)
 Date
1823-1876
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de Loches : jugements.
Résultat n°67

Assignations, notifications de jugement, réhabilitations
Cote
EDEP141/3I1 (Cote)
 Date
1790-1874
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Assignations, notifications de jugement, réhabilitations
Résultat n°68

Jugements : avis de réhabilitation, extraits de minutes
Cote
EDEP016/I1 (Cote)
 Date
1857-1891
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène
  • Jugements : avis de réhabilitation, extraits de minutes
Résultat n°69

1922-1923
Cote
4M118 (Cote)
 Date
1922-1923
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1922-1923
Résultat n°70

Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau, tutrice de Vincent de Vineau et de Vincent Martineau, dans le procès qui les oppose à Jacques Aignes, tanneur, devant le bailliage de Montrichard (dép. Loir-et-Cher), le 2 février 1564
Cote
1J410 (Cote)
 Date
1564
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau,...
Résultat n°71

1935-1936, 1940
Cote
4M124 (Cote)
 Date
1935-1936, 1940
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1935-1936, 1940
Résultat n°72

Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant Pierre Du Tremblay, marchand à Tours, demandeur, à la veuve d'André Pynon, défenderesse, au sujet du paiement d'une rente, le 11 août 1590
Cote
1J312 (Cote)
 Date
1590
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant...
Résultat n°73

Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire) concernant l'héritage de Renée Clisson, veuve d'Antoine Fontanier
Cote
1J241 (Cote)
 Date
1673
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par la baronnie de Saumur (dép. Maine-et-Loire)...
Résultat n°74

Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683
Cote
1J88 (Cote)
 Date
1683
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative...
Résultat n°75

1916-1917
Cote
4M115 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1916-1917
Résultat n°76

Décision de justice condamnant les habitants de Dolus à payer pour la desserte du prieuré
Cote
EDEP097/P2 (Cote)
 Date
1781
 Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Décision de justice condamnant les habitants de Dolus...
Résultat n°77

Château-Renault (1853-1868).
Cote
4M76 (Cote)
 Date
1853-1868
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Château-Renault (1853-1868).
Résultat n°78

1913
Cote
4M113 (Cote)
 Date
1913
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1913
Résultat n°79

27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Cote
27J (Cote)
 Date
1623-1889
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Clos du Château-Vert (Sainte-Radegonde-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Aisne (France ; département), Dordogne (France ; département), Marquay (Dordogne, France), Ille-et-Vilaine (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Lot (France ; département), Morbihan (France ; département), Saône-et-Loire (France ; département), Sarthe (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Résultat n°80

1904
Cote
4M104 (Cote)
 Date
1904
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1904