Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).

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E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1571-1965)

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Commune de Genillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP111 (Cote)

Date

1571-1965

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 janvier 1993

Mots clés lieux

Genillé (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Genillé (Indre-et-Loire)

Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.

Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP111/S3 (Cote)

Date

1698-1813

Mots clés matières

décision de justice

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle, plan

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