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1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault à Manthelan, titres de propriété et de gestion de leur patrimoine immobilier (1665-1905)

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Cote/Cotes extrêmes

1J/1742 (Cote)

Date

1665-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

0,15 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Origine

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Achat du 17/01/2024, vente aux enchères, hôtel des ventes Giraudeau à Tours.

Présentation du contenu

Papiers de gestion des biens des familles, alliées entre elles, Audebert, Veillault et Coursault, pour l'essentiel sur le territoire de Manthelan et Saint-Bauld : actes notariés (vente, partage, constitution de rentes), documents hypothécaires (états, certificats d'inscription, bordereaux de créancier), déclaration de biens, exploits d'huissier, pièces de procédures, obligations, avis des contributions directes.

Conditions d'accès

Accès libre

Conditions d'utilisation

Se référer au règlement des Archives départementales d'Indre-et-Loire

Notes

Ces archives faisaient partie, avec les cotes 1J1741, 1J1743, 1J1745, et 1J1752, d'un même lot acheté en salle des ventes. Lors du classement, aucun lien n'a pu être établi entre ces cinq ensembles de documents.

Mots clés lieux

Manthelan (Indre-et-Loire, France)

Mots clés matières

patrimoine privé, famille

Cote/Cotes extrêmes

1J1742/4-1J1742/5 (Cote)

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

Cote/Cotes extrêmes

1J1742/5 (Cote)

Date

1843-1844

Biographie ou Histoire

Étienne Parfait Coursault, né à Ligueil en 1809 et mort à Fondettes en 1878, exerçait en 1843 la fonction de huissier royal assermenté près le tribunal civil de Chinon, et résidait à Langeais. Il est le cousin issu de germain de Pierre Antoine Coursault (1816-1893), demeurant à Manthelan.

Présentation du contenu

Papiers professionnels. - Jugement entre M. Joseph Jusseaume, propriétaire et marchand demeurant à Continvoir, demandeur et M. Simon Louis Jacques Georges Borien Jusseaume, propriétaire et cultivateur à Continvoir, assignation par le sieur Étienne Parfait Coursault, huissier à Langeais : extrait des minutes du greffe de la Justice de paix du canton de Langeais, procès-verbal de signification de jugement et de commandement de payer, procès-verbal de saisie, annonce de vente, certificat d'afffichage.

Mots clés matières

huissier de justice, décision de justice

Mots clés personnes

Coursault, Étienne Parfait (1809-1878)

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle, procès-verbal