Filtrer les résultats
Multimédias
  • 246
Période
  • 1
  • 246
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 155
  • 30
  • 14
  • 14
  • 12
Afficher plus
Lieux
  • 26
  • 13
  • 11
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 246
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 2
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 155
  • 44
  • 12
  • 4
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

246 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray, mise à jour du plan et modifications.

    Date

    1981-1991

    Cote

    2672W10 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray, mise à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé le 26/01/1979.

    Date

    1979

    Cote

    2672W9 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vouvray
    • Plan d'occupation des sols (POS) de Vouvray approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  3. Résultat n°3

    Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 04/03/1983, révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 02/07/1987.

    Date

    1987

    Cote

    2672W8 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Vernou-sur-Brenne. - plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  4. Résultat n°4

    Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols (POS)ition aux risques naturels prévisibles, mouvement de terrain, approuvé le 13/05/1992.

    Date

    1992

    Cote

    2672W7 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  5. Résultat n°5

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  6. Résultat n°6

    Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    2672W5 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  7. Résultat n°7

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  8. Résultat n°8

    Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/05/1992 – Renouvellement d'une application anticipée de révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 15/06/1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2672W3 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Montlouis-sur-Loire. - Révision n° 2 du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  9. Résultat n°9

    La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

    Date

    1984-1988

    Cote

    2672W2 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  10. Résultat n°10

    Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2672W1 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  11. Résultat n°11

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt de projet de révision du 08/07/1996 (dossier sans les plans de zonage)

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W25 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W24 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications anticipées du 17/10/1994 et du 23/10/1995, renouvellement du 25/03/1996.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1906W23 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Applications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W22 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6 mai 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Seuilly. - Plan d'occupation des sols approuvé le 6...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols approuvé le 13 mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1906W20 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Jean-Saint-Germain. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 mars 1994, révision n°2.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1906W19 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Saint-Antoine-du-Rocher. - Plan d'occupation des sols approuvé le 22 février 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1906W18 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Antoine-du-Rocher. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  21. Résultat n°21

    Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  22. Résultat n°22

    Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision n°1.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  23. Résultat n°23

    Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  24. Résultat n°24

    Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  25. Résultat n°25

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1906W14 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  26. Résultat n°26

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W13 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  27. Résultat n°27

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W12 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  28. Résultat n°28

    Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 5 mai 1994, révision n°2.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1906W11 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  29. Résultat n°29

    Neuillé-le-Lierre. - Plan d'occupation des sols approuvé le 27 avril 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1906W11 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Neuillé-le-Lierre. - Plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  30. Résultat n°30

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures, révision 3 du POS de 1993.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W10 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  31. Résultat n°31

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures de 1983 à 1995 : révision, modifications, déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W9 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  32. Résultat n°32

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - 2ème arrêt du projet de révision du 20/01/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1906W8 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  33. Résultat n°33

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 27/06/1996. Applications anticipées et renouvellements en 1996 et 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W7 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  34. Résultat n°34

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1906W6 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  35. Résultat n°35

    Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration de 1983. Révision partielle de 1985.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W5 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Huismes. - Plan d'occupation des sols (POS), élaboration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  36. Résultat n°36

    Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 27/01/1983, modification n°2 approuvée le 05/03/1990, suppression de l'emplacement réservé n°2 (Délibération du Conseil municipal du 05/11/1997).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W5 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  37. Résultat n°37

    Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 13/01/1982, modification n°1 approuvée le 24/07/1985, modification n°2 approuvée le 1er avril 1993 Mise à jour du 01/12/1997.

    Date

    1981-1997

    Cote

    1906W4 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Civray-de-Touraine. - Plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  38. Résultat n°38

    Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/07/1985, modification approuvée le 13/09/1988.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1906W3 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chançay. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  39. Résultat n°39

    Beaumont-la-Ronce. - Elaboration du plan d'occupation des sols approuvé le 08/03/1982. Révision partielle, projet de ligne électrique 400 Kv, 29/01/1987.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1906W2 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-la-Ronce. - Elaboration du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  40. Résultat n°40

    Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 18/06/1985, modification n°4 approuvée le 09/11/1990, modification n°5 approuvée le 30/03/1993.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1906W1 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Azay-le-Rideau. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  41. Résultat n°41

    Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

    Date

    1988

    Cote

    1874W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Veigné
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  42. Résultat n°42

    Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.

    Date

    1991

    Cote

    1874W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  43. Résultat n°43

    Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.

    Date

    1985

    Cote

    1874W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Sorigny
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  44. Résultat n°44

    Etude globale d'urbanisme (mars 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1874W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune d'Esvres
    • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
    • Etude globale d'urbanisme (mars 1991).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  45. Résultat n°45

    Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols (POS) publié le 14/09/1990.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1600W7 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Jean-Saint-Germain, plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  46. Résultat n°46

    La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  47. Résultat n°47

    Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 24/03/1983, mis à jour le 03/05/1988, modification approuvée le 08/03/1990.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reugny, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  48. Résultat n°48

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  49. Résultat n°49

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures, courriers de 1984-1987, révision de 1987-1990.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols (POS), procédures,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  50. Résultat n°50

    Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 23/01/1988, arrêt du projet de révision du 08/02/1991.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1600W4 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouzilly, plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  51. Résultat n°51

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  52. Résultat n°52

    Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  53. Résultat n°53

    Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour du 17/10/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Limeray, plan d'occupation des sols (POS), mise à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  54. Résultat n°54

    Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision partielle 2 approuvée le 10/04/1989.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Luynes, plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  55. Résultat n°55

    Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du projet de révision du 17/05/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W2 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Larçay, plan d'occupation des sols (POS), arrêt du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  56. Résultat n°56

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  57. Résultat n°57

    Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  58. Résultat n°58

    Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols (POS), procédure, élaboration 1983, modification 1985.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  59. Résultat n°59

    La Ville-aux-Dames, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 16/12/1982 (1982-1986), révision 1 approuvée le 13/01/1986, modification 5 approuvée le 19/09/1988 (1986-1990).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1586W14 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Ville-aux-Dames, plan d'occupation des sols. - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  60. Résultat n°60

    Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification approuvée le 09/09/1986.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W13 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours, plan de sauvegarde et de mise en valeur. - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  61. Résultat n°61

    Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1586W12 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  62. Résultat n°62

    Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé le 28/03/1986. Arrêt du projet de révision du 27/03/1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W11 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  63. Résultat n°63

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  64. Résultat n°64

    Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision 1 approuvée le 20/03/1987 (1987-1990). Richelieu, plan d'occupation des sols publié le 04/02/1985 (1985-1986).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1586W9 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay, plan d'occupation des sols. - Révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  65. Résultat n°65

    Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1988 (1988-1989). Noyant-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 28/04/1986 (1986-1988).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1586W8 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Neuvy-le-Roi, plan d'occupation des sols publié le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  66. Résultat n°66

    Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet de révision du 07/03/1989 (1989-1990). Mouzay, plan d'occupation des sols publié le 11/07/1989 (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    1586W7 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Lussault-sur-Loire, plan d'occupation des sols. - Arrêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  67. Résultat n°67

    Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Beaulieu-lès-Loches), plan d'occupation des sols approuvé le 24/04/1978, modification 1 approuvée le 01/10/1981.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1586W6 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Groupement d'urbanisme de Loches (Perrusson, Ferrière-sur-Beaulieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  68. Résultat n°68

    Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé le 06/03/1986 (1986-1989). Joué-lès-Tours, plan d'occupation des sols publié le 05/07/1979 (1979-1980).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1586W5 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Ingrandes-de-Touraine, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  69. Résultat n°69

    Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

    Date

    1985-1991

    Cote

    1586W4 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  70. Résultat n°70

    Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle (projet de ligne électrique 400 kV) approuvée le 29/01/1987 (1987-1990). Channay-sur-Lathan, plan d'occupation des sols. - Arrêt du projet du 21/03/1988 (1988-1989). Charentilly, plan d'occupation des sols. - Mise à jour approuvée le 18/09/1986 (1986-1988).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1586W3 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Cerelles, plan d'occupation des sols. - Révision partielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  71. Résultat n°71

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols publié le 11/08/1986 (1986-1987). Beaumont-la-Ronce, plan d'occupation des sols. - Révision partielle, dossier d'enquête publique du 06/06/1986, projet de ligne électrique 400 Kv (1986-1987). Le Boulay, plan d'occupation des sols. - Modification approuvée le 04/09/1984 (1984-1986).

    Date

    1984-1987

    Cote

    1586W2 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols publié...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  72. Résultat n°72

    Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée le 05/05/1986, modification approuvée le 14/12/1987, mise à jour du 02/09/1988.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W1 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Amboise, plan d'occupation des sols. - Révision 2 approuvée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  73. Résultat n°73

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  74. Résultat n°74

    Juillet 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1431W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • Juillet 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Vouvray.

    Date

    1979-1990

    Cote

    1431W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  76. Résultat n°76

    La Ville-aux-Dames.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1431W109 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • La Ville-aux-Dames.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  77. Résultat n°77

    Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1431W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Véretz.

    Date

    1985

    Cote

    1431W107 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Véretz.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  79. Résultat n°79

    Vallères (1987), Veigné (1985).

    Date

    1985-1987

    Cote

    1431W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vallères (1987), Veigné (1985).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  80. Résultat n°80

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1431W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Truyes
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme