Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols (POS)ition aux risques naturels prévisibles, mouvement de terrain, approuvé le 13/05/1992.

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2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)

Déplier tous les niveaux

Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier

Cote/Cotes extrêmes

2672W1-11 (Cote)

Date

1971-1998

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Planification urbaine : plans d'occupation des sols (POS) et autres documents d'urbanisme

Rochecorbon. - Plan d'explan d'occupation des sols (POS)ition aux risques naturels prévisibles, mouvement de terrain, approuvé le 13/05/1992.

Cote/Cotes extrêmes

2672W7 (Cote)

Date

1992

Mots clés lieux

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

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