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1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS) (1981-1997)

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Cote/Cotes extrêmes

1906W1-25 (Cote)

Date

1981-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français
 

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 28/06/1995. Renouvellement n°1 du 29/11/1995. Application anticipée du 30/10/1996. Renouvellement n°1 du 27/03/1997.

Cote/Cotes extrêmes

1906W14 (Cote)

Date

1995-1997

Mots clés lieux

Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France)