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1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS) (1981-1997)

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Cote/Cotes extrêmes

1906W1-25 (Cote)

Date

1981-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français
 

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Crotelles. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 27/01/1983, modification n°2 approuvée le 05/03/1990, suppression de l'emplacement réservé n°2 (Délibération du Conseil municipal du 05/11/1997).

Cote/Cotes extrêmes

1906W5 (Cote)

Date

1983-1997

Mots clés lieux

Crotelles (Indre-et-Loire, France)