Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

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2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)

Déplier tous les niveaux

Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier

Cote/Cotes extrêmes

2672W1-11 (Cote)

Date

1971-1998

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Planification urbaine : plans d'occupation des sols (POS) et autres documents d'urbanisme

Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

Cote/Cotes extrêmes

2672W5 (Cote)

Date

1996

Mots clés lieux

Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

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