Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

Aide à la recherche

1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS) (1981-1997)

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Cote/Cotes extrêmes

1906W1-25 (Cote)

Date

1981-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1906W12 (Cote)

Date

1988-1997

Mots clés lieux