Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

Aide à la recherche

1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS) (1981-1997)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1906W1-25 (Cote)

Date

1981-1997

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1906W15 (Cote)

Date

1991-1997

Mots clés lieux